Adoptions irrégulières – Fraude en matière d’adoption

Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) sait que les personnes qui adoptent un enfant d’un autre pays souhaitent que le processus soit le plus rapide et le plus facile possible. Toutefois, l’adoption internationale peut prendre du temps.  

Les adoptions internationales sont très complexes puisqu’elles doivent être conformes aux lois établies par :

• les gouvernements provinciaux et territoriaux;
• le gouvernement du Canada;
• le pays d’adoption.

Avant d’accorder le statut de résident permanent à un enfant adopté, CIC doit s’assurer que les exigences en matière d’immigration ou de citoyenneté ont été remplies. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le processus d’adoption, veuillez vous informer sur le rôle de CIC.

Faites preuve de prudence – le processus d’adoption d’un enfant de l’étranger peut s’avérer complexe

Parfois, les parents adoptifs souhaitent accélérer le processus en prenant la situation en main. Bien que la grande majorité des adoptions se déroulent bien, les parents adoptifs doivent faire preuve de prudence tout au long du processus.

Vous devez communiquer avec le gouvernement de la province ou du territoire dans lequel vous vivez pour obtenir les derniers renseignements au sujet du processus d’adoption et pour vous assurer que l’adoption satisfait à toutes les exigences.

Pour éviter des dépenses et des désagréments inutiles, les parents adoptifs ne doivent pas revenir au Canada avec l’enfant adopté tant qu’ils ne sont pas entièrement convaincus d’avoir répondu à toutes les exigences en matière d’immigration ou de citoyenneté.

Ne laissez pas ce genre de situation vous arriver

Les histoires qui suivent sont fondées sur des situations d’adoption internationale qui se sont réellement produites. Elles visent à mettre en évidence certains problèmes qui peuvent survenir au cours du processus d’adoption. Pour éviter ce genre de situation, veuillez communiquer avec les représentants de la province ou du territoire où vous vivez pour obtenir les derniers renseignements au sujet du processus d’adoption.

Avertissement

Les familles décrites sont fictives, les noms sont fictifs, et les histoires peuvent combiner des détails tirés de plusieurs cas d’adoption.

L’histoire de Pierre et de Maria

Comme beaucoup de couples qui décident d’adopter un enfant, Pierre et Maria ont tenté de concevoir un enfant pendant plusieurs années.

Ils ont entamé le processus d’adoption d’un enfant de l’étranger, et on leur a dit qu’ils pourraient être jumelés avec un enfant dans un délai de deux ans. Mais Pierre et Maria, qui ont vécu de longues années éprouvantes sur le plan émotif, ne veulent pas attendre plus longtemps.  

Une de leurs amis, qui travaille dans un hôpital à l’étranger, leur raconte l’histoire d’un bébé qui a été abandonné par sa mère. Elle leur offre de les aider à adopter ce bébé. Elle garantit à Pierre et à Maria qu’elle connaît beaucoup de personnes du gouvernement local et qu’elle pourrait les aider avec les formalités administratives.

Pierre et Maria ont décidé de faire venir l’enfant abandonné au Canada afin de l’adopter dans leur province. Au cours des mois qui ont suivi, ils ont reçu des photos du bébé, ont meublé sa future chambre et lui ont acheté des vêtements et des jouets. Pierre a rempli de nombreux formulaires, y compris les formulaires de CIC qui allaient leur permettre de parrainer l’enfant afin qu’il obtienne le statut de résident permanent au Canada, et leur amie les a aidés à remplir les documents pour l’enfant.

Lorsqu’ils ont cru que tous les formulaires avaient été remplis, Pierre et Maria ont réservé leur vol vers le pays d’origine du bébé. Le moment tant attendu était arrivé; ils allaient rencontrer le garçon, et leur rêve allait se réaliser.

Entre-temps, au bureau des visas local, Janine, agente des visas, travaillait au dossier d’adoption du couple. Pierre et Maria avaient envoyé les documents qu’ils croyaient nécessaires, mais Janine avait de sérieux doutes quant aux antécédents de l’enfant.  

Lorsque Pierre et Maria se sont présentés au bureau des visas accompagnés de l’enfant, espérant obtenir un visa en quelques jours, Janine a dû les informer que le visa avait été refusé. Elle leur a expliqué que sans les documents appropriés, il n’y avait aucune façon de prouver que l’enfant pouvait être adopté légalement. Janine a donc dû refuser leur demande.

Abasourdis, déçus et en colère, Pierre et Maria sont retournés à la maison sans enfant.

L’histoire de Stefan et de Nicole

Stefan et Nicole avaient cherché des agences d’adoption en ligne pendant plusieurs mois avant d’en choisir une qui leur promettait un processus d’adoption internationale rapide et efficace. Mais à l’insu de Stefan et de Nicole, de nombreux cas gérés par cette agence d’adoption faisaient l’objet d’une enquête.

Stefan et Nicole se sont empressés d’entamer le processus d’adoption et ont fourni à l’agence les documents nécessaires. Peu de temps après, l’agence a informé le couple qu’il avait été jumelé avec une fillette. L’agence a envoyé, par la poste, des photos à Stefan et à Nicole, qui jubilaient à l’idée d’annoncer la bonne nouvelle à leur famille et à leurs amis. Quelques mois plus tard, ils ont reçu des nouvelles de la part de l’agence au sujet de l’adoption et ont réservé leur vol afin d’aller rencontrer la fillette et d’obtenir son visa.

À leur arrivée à l’étranger, Stefan et Nicole étaient impatients de rencontrer la fillette et de la ramener au Canada avec eux. Ils se sont rendus au bureau des visas canadien, s’attendant à recevoir un visa valide pour la fillette. Le couple a été choqué d’apprendre que le visa n’avait pas été approuvé.

L’agent des visas leur a expliqué que le dossier d’adoption avait été mal préparé, que les documents envoyés étaient mal traduits et que des renseignements manquaient à la demande, ce qui a soulevé des doutes sur la légalité de l’adoption. Dévastés par cette nouvelle, Stefan et Nicole ont appris qu’ils devraient soumettre de nouveau certains documents par l’entremise du système judiciaire ou d’adoption du pays d’accueil. Ils ont également appris que le processus pourrait nécessiter quelques mois supplémentaires et que l’agent serait tenu de mener une enquête.  

Dans le but de leur épargner d’autres déceptions et d’autres dépenses, l’agent des visas a proposé à Stefan et à Nicole d’attendre des nouvelles du bureau des visas avant de se déplacer de nouveau pour venir chercher le visa.  

Après avoir attendu leur fillette pendant plusieurs mois, Stefan et Nicole ont dû retourner au Canada sans elle.

Sept mois plus tard, Stefan et Nicole ont reçu les nouvelles qu’ils attendaient. Le visa de leur fillette était prêt. Ils ont réservé leur vol et ont finalement pu la rencontrer. À partir de ce moment‑là, le processus s’est bien déroulé, et une semaine plus tard, Stefan et Nicole sont revenus au Canada avec leur nouvelle fille.

L’histoire d’Elena et de Brian

Elena et Brian souhaitaient ardemment adopter un enfant de leur province. Ils avaient entamé les étapes préliminaires du processus de demande lorsqu’ils ont découvert une agence d’adoption se spécialisant dans les adoptions internationales, qui leur a promis des temps d’attente plus courts. Remplis d’espoir et impatients de commencer à fonder leur famille, Elena et Brian se sont tournés vers l’adoption internationale.

L’agence a vite jumelé Elena et Brian avec une fillette de deux ans et leur a garanti que le processus serait simple et rapide. On leur a dit qu’ils pourraient ramener leur fillette à la maison dans un délai de moins de six mois. Enthousiastes, Elena et Brian ont passé les mois qui ont suivi à remplir l’évaluation familiale nécessaire, à rassembler les documents exigés, à finir de remplir les engagements financiers et à préparer leur maison pour l’arrivée de la fillette.

Une semaine avant leur vol qui allait les mener à leur fillette, Elena et Brian ont communiqué avec le bureau des visas canadien pour s’assurer que les formalités administratives étaient conformes. On leur a répondu que le dossier n’était pas prêt et qu’il faisait l’objet d’une enquête.

Le bureau des visas les a informés que l’exactitude des renseignements figurant sur l'acte de naissance avait soulevé des doutes et que la façon dont la fillette était devenue disponible pour l’adoption avait soulevé de graves préoccupations – la traite d’enfants était soupçonnée. Le bureau des visas a expliqué à Elena et à Brian que dans les cas potentiels de traite d’enfants, des vérifications additionnelles devaient être effectuées, et ce, dans le meilleur intérêt de l’enfant.

Puisqu’ils croyaient que la fillette avait été abandonnée à la naissance, Elena et Brian ont été choqués d’apprendre que ce n’était peut-être pas le cas. Ils ont découvert plus tard que de nombreuses adoptions d’enfants provenant de ce pays étaient retardées ou suspendues en raison du risque de fraude ou de traite d’enfants.