Regard historique des passeports

Les premiers passeports

Vieille scelleuse de passeports

L’une des premières allusions au passeport remonte aux environs de l’an 450 avant Jésus-Christ, alors que Néhémie, fonctionnaire auprès du roi Artaxerxès de la Perse ancienne, demande la permission de se rendre en Judée. Le roi acquiesce à sa demande et lui remet une lettre à l’intention « des gouverneurs de la province au-delà de la rivière », les sollicitant de lui assurer un sauf-conduit durant son passage sur leurs territoires.

Les passeports canadiens d’aujourd’hui adressent encore cette requête. En effet, à l’intérieur de la page couverture, il y a une lettre délivrée au nom de Sa Majesté la Reine qui, comme la lettre de Néhémie, demande un sauf-conduit pour le titulaire du passeport ainsi que sa protection.

Il faut attendre le règne de Louis XIV de France pour que ces « lettres de sollicitation » deviennent populaires. Le roi lui-même signe des documents en faveur de ses courtisans. Toute lettre du genre est appelée « passe port », ce qui signifie littéralement « passer dans un port », la plupart des voyages internationaux se faisant par bateau. D’où le mot « passeport ».

Au cours des cent années suivant le règne de Louis XIV, presque tous les pays d’Europe mettent sur pied un système leur permettant de délivrer des passeports. En plus d’un passeport provenant de leur propre pays, les voyageurs doivent obtenir un visa délivré par le pays où ils désirent se rendre, tout comme notre visa d’aujourd’hui.

Au milieu du XIXe siècle, la popularité grandissante du chemin de fer donne lieu à une explosion du tourisme dans toute l’Europe, faisant ainsi éclater le système de passeports et de visas. En 1861, la France réagit à cette crise en abolissant le passeport et le visa. Les autres pays européens en font autant et, en 1914, le passeport est éliminé presque partout en Europe. Cependant, la Première Guerre mondiale ravive les inquiétudes touchant la sécurité internationale et les passeports et les visas sont à nouveau requis, à titre de mesure « temporaire ».

Les premières expériences canadiennes

Vieilles scelleuses et vieux passeports

L’histoire du passeport canadien se conjugue avec l’histoire du Canada, aussi bien à titre de colonie de la Grande-Bretagne qu’à titre de voisin des États-Unis.

Jusqu’en 1862, les Canadiens, en tant que sujets britanniques, peuvent aller aux États-Unis et en revenir librement, sans présenter de passeport. Par contre, tout Canadien doit obtenir un passeport britannique du ministère des Affaires étrangères de Londres pour se rendre en Europe. Les personnes qui ne sont pas sujets britanniques de naissance peuvent toujours se rendre aux États-Unis munis d’un certificat de naturalisation. Ces certificats sont d’ailleurs délivrés par les maires canadiens, notamment pour encourager le vote aux élections municipales.

Par ailleurs, au cours de la guerre de Sécession aux États-Unis, les autorités américaines exigent des attestations plus fiables de la part des résidants canadiens. En 1862, le vicomte Monck, Gouverneur général, met en œuvre un système centralisé de délivrance des passeports. Ainsi, pendant une cinquantaine d’années, le passeport canadien devient véritablement une « lettre de sollicitation » signée par le Gouverneur général.

Il est difficile de retracer l’histoire du passeport au cours des premières années de la Confédération parce qu’on n’en délivrait que très peu. Cependant, un examen des états financiers du Secrétaire d’État démontre qu’en 1878, les recettes provenant des passeports s’élèvent à 50 $. Comme on sait que les passeports se vendaient 1 $, on peut en conclure qu’on en a délivré 50 cette année-là. Les recettes annuelles des années suivantes varient entre 35 $ et 50 $.

À ses débuts, le passeport n’était qu’un certificat d’une page portant le sceau officiel. En 1915, le Canada adopte le format du passeport britannique, c’est-à-dire un dépliant à 10 sections composé d’une seule feuille et imprimé en anglais seulement.

Une série de conférences internationales sur les passeports (1920, 1926 et 1947) a mené à un certain nombre de changements au passeport canadien. En 1920, la conférence recommande que tous les pays adoptent un passeport sous forme de livret, ce que fit le Canada en 1921. Cette conférence recommande également que tous les passeports soient rédigés en deux langues au moins, l’une d’elles devant être le français, et c’est ainsi qu’en 1926, le premier passeport canadien bilingue voit le jour. De plus, la même conférence de 1920 recommande que les passeports soient valides pour au moins deux ans, de préférence cinq ans. Il est intéressant de noter que, depuis 1919, les passeports canadiens en temps de paix sont valides pour cinq ans, avec une prolongation possible de cinq ans.

En 1930, les règlements sur les passeports sont modifiés afin de tenir compte de l’importance accrue du Canada sur la scène internationale. Les voyageurs à l’étranger ayant besoin de services de passeport sont dirigés vers la légation canadienne la plus près plutôt que vers un bureau consulaire britannique.

Lorsque la guerre éclate, en 1939, le gouvernement des États-Unis annonce que les Canadiens auront besoin d’un passeport et d’un visa pour traverser leurs frontières. À cette époque, environ un demi-million de Canadiens se rendent aux États-Unis chaque année sans aucun document de voyage. La tension augmente aux postes frontaliers lorsque les douaniers américains commencent à fouiller les voyageurs canadiens. Un corbillard retenu à la frontière provoque un soulèvement; c’est le point culminant d’une série d’incidents qui incitent le Canada à délivrer des passeports spéciaux en temps de guerre pour les voyages aux États-Unis.

Jusqu’en 1947, deux sortes de passeports sont délivrés au Canada : un pour les sujets britanniques et l’autre pour les citoyens naturalisés. Au cours de cette même année, on adopte la Loi canadienne sur la citoyenneté, qui stipule que seuls les citoyens canadiens sont admissibles au passeport canadien. Le livret bleu aux pages roses, semblable au livret aux pages bleues des sujets britanniques, et que l’on utilise encore aujourd’hui, fait alors son apparition. À compter de juillet 1948, le gouvernement du Canada délivre des passeports aux citoyens canadiens seulement.

L’ère moderne

Vieux passeports et documents de voyage

Entre 1947 et 1970, les Canadiens ne peuvent présenter leur demande qu’à Ottawa par la poste. Les exigences sont très simples et les requérants déclarant être Canadiens de naissance n’ont pas à fournir de preuve.

Toutefois, au cours des années suivantes, le nombre de passeports perdus ou volés augmente et il devient nécessaire de renforcer les exigences. Cette nécessité se fait d’autant plus sentir lorsque le meurtrier de Martin Luther King, James Earl Ray, s’échappe à l’aide d’un passeport canadien obtenu frauduleusement.

En 1969, la Commission royale d’enquête sur la sécurité recommande la mise en place d’exigences beaucoup plus strictes. Elle donne également son appui aux projets d’ouverture de bureaux de Passeport Canada pour mieux servir le public. En 1970, trois bureaux ouvrent leurs portes, soit à Montréal, à Toronto et à Vancouver, afin de recevoir et de traiter les demandes présentées en personne. Il y a maintenant au Canada 34 bureaux qui traitent plus de 70 p. 100 des 4 millions de passeports canadiens et plus délivrés chaque année.

Le Canada adopte les passeports lisibles à la machine en 1985, en vertu des normes établies par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI). Le nouveau livret est plus petit et les renseignements sur le titulaire, sa photo, de même que les détails requis sont dorénavant laminés pour décourager les tentatives d’altération. De plus, les renseignements personnels et les détails du passeport qui se trouvent dans une zone spéciale, lisible à la machine, sont formatés de manière à pouvoir être scannés aux points de vérification.

En 1991, on apporte de nouvelles mesures de sécurité au passeport canadien et on met en œuvre des exigences de traitement plus rigoureuses. En 1993, on adopte un nouveau style de passeport à propriétés uniques afin d’empêcher leur reproduction ou leur modification.

En tant que participant habitué des conférences de l’OACI, le Canada joue un rôle de premier plan dans l’élaboration de techniques de conception et de traitement des passeports afin de protéger l’intégrité du passeport et de rester à l’affût de la technologie internationale en matière de sécurité.

Nouveau passeport tenu à la main

Au début du siècle, Passeport Canada a investi dans les nouvelles technologies afin de moderniser ses opérations et créer un passeport plus sécuritaire qui a été introduit en 2002 au Canada et en 2006 à l’étranger. Ce passeport comportait une photo du titulaire imprimée de façon numérique et intégrée à la page de renseignements personnels du livret, des images holographiques et une deuxième photo cachée du titulaire qui pouvait être seulement révélée sous l’éclairage ultraviolet.

Le 1er juillet 2013, Passeport Canada a commencé à délivrer un nouveau passeport électronique encore plus sécuritaire. Cette nouvelle génération de passeport comprend une puce électronique intégrée dans le livret afin de fournir une meilleure protection contre la fraude et la falsification et contribuer à la sécurité nationale et internationale.

Depuis ses débuts en tant que lettre de sauf-conduit, le passeport est devenu un document d’identité international unique et le plus important qu’un voyageur puisse détenir.

 
 
 
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