Résultats stratégiques et Architecture d’alignement de programme (en vigueur au 1^er avril 2011)

Programme 3.2 – Citoyenneté pour les nouveaux arrivants et tous les Canadiens

Description du programme
Le Programme de citoyenneté a pour but d’administrer les dispositions législatives en matière de citoyenneté et de promouvoir les droits et les responsabilités liés à la citoyenneté canadienne. CIC gère l’octroi de la citoyenneté canadienne en élaborant, en mettant en œuvre et en appliquant des lois, des règlements et des politiques visant à protéger l’intégrité de la citoyenneté canadienne et à permettre aux demandeurs admissibles d’obtenir la citoyenneté ou de recevoir une preuve de citoyenneté. En outre, dans le cadre du programme, on prévoit faire la promotion de la citoyenneté, tant auprès des nouveaux arrivants que des personnes nées au Canada, au moyen de divers événements, documents et projets. Ces activités promotionnelles visent tout particulièrement à améliorer la connaissance de l’histoire, des institutions et des valeurs du Canada, tout en favorisant la compréhension des droits et responsabilités inhérents à la citoyenneté canadienne.

L’obtention de la citoyenneté est une importante étape du processus d’intégration des nouveaux arrivants. L’octroi de la citoyenneté aux demandeurs admissibles accorde aux nouveaux arrivants tous les droits conférés par la citoyenneté et les encourage à assumer pleinement les responsabilités qui en découlent. L’obtention de la citoyenneté favorise également, chez le nouvel arrivant, un important sentiment d’appartenance au Canada et cimente les liens qui l’unissent à la grande famille canadienne. Le fait d’appuyer la citoyenneté signifie entre autres offrir un environnement dans lequel la participation civique et l’expression de l’identité sont favorisées au moyen d’outils de promotion et de célébration de la citoyenneté, et en améliorant la signification de la citoyenneté canadienne.

Le Programme de citoyenneté a pour but d’administrer les dispositions législatives en matière de citoyenneté et de promouvoir les droits et les responsabilités liés à la citoyenneté canadienne. CIC poursuit ses efforts visant à améliorer l’intégrité du programme ainsi que la valeur de la citoyenneté et renforçant le processus de demande de citoyenneté, y compris en veillant à ce que les nouveaux arrivants aient les compétences linguistiques appropriées. Ainsi, de nouvelles dispositions réglementaires devraient entrer en vigueur à l’automne 2012 et exigeront que les demandeurs de la citoyenneté fournissent une preuve de leurs compétences linguistiques au moment où ils présentent leur demande.

CIC continue de mettre en œuvre son Plan d’action pour la citoyenneté, qui prévoit une série de mesures coordonnées visant à améliorer l’intégrité du Programme de citoyenneté et à rehausser la valeur et la signification de la citoyenneté canadienne en faisant la promotion de la mémoire civique, de la participation des citoyens et du sentiment d’appartenance au Canada. CIC a révisé le guide d’étude Découvrir le Canada : les droits et responsabilités liés à la citoyenneté, dont la première version date de novembre 2009. Une version mise à jour de Découvrir le Canada a été publiée en mars 2011 afin d’enrichir le contenu sur les valeurs canadiennes communes comme la liberté, la démocratie, les droits de la personne, la primauté du droit et l’égalité entre les hommes et les femmes. En outre, afin de rendre le guide Découvrir le Canada plus accessible, CIC a élaboré et mis en œuvre, en octobre 2011, l’application mobile du guide ainsi que le livre électronique.

D’autre part, en janvier 2010, le Ministère a mis en place le Plan d’action de lutte contre la fraude en matière de citoyenneté en réponse aux abus, en particulier la fraude organisée relative à la résidence. Les principaux intervenants ont été consultés, et de nouveaux outils et procédures ont été adoptés pour aider à déceler ce type de fraude. Le Ministère collabore étroitement avec ses partenaires et continue d’examiner les moyens d’accroître l’intégrité du Programme de citoyenneté.

CIC s’efforce continuellement d’apporter des améliorations au traitement des demandes d’octroi et de preuve de citoyenneté. Ces dernières années, un nombre croissant de résidents permanents ont décidé de demander la citoyenneté pour diverses raisons, notamment l’obligation, pour de nombreux résidents permanents d’obtenir un visa afin d’entrer aux États-Unis et les mécanismes de contrôle frontalier auxquels ils doivent se soumettre, de même que des changements d’orientation de certains pays, qui autorisent désormais leurs citoyens à posséder plusieurs nationalités. En plus, la nécessité d’obtenir une carte de résident permanent pour voyager a également entraîné une augmentation du nombre de personnes qui demandent la citoyenneté.

En 2011, 181 184 personnes ont acquis la citoyenneté canadienne. De plus, CIC a délivré des preuves de citoyenneté à environ 66 463 Canadiens.

Pour en savoir davantage sur l’acquisition de la citoyenneté

Activités de promotion

Les activités de promotion de la citoyenneté sont des outils importants pour l’intégration des nouveaux arrivants et des nouveaux citoyens dans la société canadienne. En 2011, le programme a continué d’administrer diverses activités de promotion comme la Semaine de la citoyenneté, le Prix de la citoyenneté du Canada, les cérémonies de réaffirmation de la citoyenneté et les cérémonies de citoyenneté, dont 443 étaient des cérémonies spéciales organisées avec des hôtes et des partenaires dans la communauté. Du matériel de promotion de la citoyenneté est distribué à tous les nouveaux citoyens canadiens à l’occasion de toutes les cérémonies de citoyenneté.

Pour en savoir davantage sur les activités de promotion de la citoyenneté