Notes en vue d’une allocution de l’honorable Jason Kenney, C.P., député, ministre de la Citoyenneté, de l’Immigration et du Multiculturalisme

Comparaissant devant le Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration
Ottawa (Canada), le 20 octobre 2011

Tel que prononcé

Monsieur le président, merci à vous et merci à tous les membres du comité permanent. C’est un plaisir pour moi d’être devant le comité permanent pour la première fois de ce parlement, et j’aimerais féliciter tous les membres de leurs démarches et particulièrement, j’aimerais remercier le comité d’avoir choisi comme la première étude de ce parlement une étude sur la question des arriérés dans notre système d’immigration. C’est un problème assez grave, je dirais, dont nous devons tous ensemble trouver les solutions.

Donc je suis heureux d’être ici avec nos autres fonctionnaires de Citoyenneté et Immigration Canada. Notre sous-ministre, M. Neil Yeates, notre sous-ministre adjoint pour les Politiques, M. Linklater, et la sous-ministre pour les Opérations, Mme Deschênes. Et je dois dire, Monsieur le président, on est très chanceux, moi je suis, en tant que ministre, je suis très chanceux d’avoir les fonctionnaires à tous les rangs du ministère si compétents et si dédiés.

Donc monsieur le président, j’aimerais vous donner un exposé sur les grands lignes de problématiques des arriérés dans notre système d’immigration. Tout d’abord, je dois dire que le problème des arriérés d’une certaine façon, ça reflète le fait que le Canada est peut-être la destination globale la plus désirée à l’échelle globale.

Monsieur le Président, le problème des inventaires – c’est le terme technique que nous utilisons au ministère pour parler d’arriérés – bref, peu importe le terme, ce problème, dis-je, est en partie relié au fait que le Canada  est, à mon humble avis, la destination la plus prisée au monde. L’an dernier, la maison Ipsos-Reid a procédé à un sondage à l’échelle mondiale qui lui a permis d’estimer que deux milliards de personnes environ dans le monde souhaitent immigrer au Canada dès maintenant : 77 pour cent des gens interrogés en Chine, 71 pour cent de ceux au Mexique, 68 pour cent de ceux en Inde, etc. Et je tiens à préciser que le sondage n’a pas été effectué dans tous les pays du monde.

C’est donc le résultat du beau problème avec lequel nous sommes aux prises, cette perception que les gens se font du Canada d’une terre d’abondance, de promesses, de prospérité et de démocratie. Et c’est aussi, bien sûr, la raison pour laquelle il nous faut gérer notre système d’immigration. L’objectif de notre système d’immigration est d’attirer chez nous des gens qui seront en mesure de contribuer le plus possible à l’économie du Canada. Nous cherchons, par ce moyen, à combler les postes laissés vacants par la génération qui part à la retraite. Nous cherchons également, par ce moyen, à lutter contre le vieillissement de notre société, afin que plus de gens entrent sur le marché du travail, paient des impôts, contribuent à l’économie de notre pays et à sa prospérité future. Bien entendu, nous cherchons également, par le biais de nos programmes d’immigration, à nous acquitter de nos obligations de nature humanitaire, en tant que pays qui accueille maintenant, par habitant, le nombre le plus élevé au monde de réfugiés ré-établis.

Nous bénéficions donc de ce flot surabondant, presque intarissable, si j’ose dire, de gens arrivant d’un peu partout dans le monde et qui constituent ce que nous appelons, dans notre langage, un gros facteur de poussée. Comment nous y prendre pour accueillir tous ces gens?

Le Canada a des taux d’immigration très élevés. En fait, au cours des cinq dernières années, nous avons accueilli un taux d’immigrants – c’est-à-dire des résidents permanents, pas juste des résidents temporaires – très élevé, en fait, la moyenne d’immigrants permanents la plus élevée de tous les gouvernements qui nous ont précédé, avec 254 000 admissions. C’est le terme que nous utilisons maintenant pour parler de nouveaux résidents permanents. Une admission, c’est lorsque quelqu’un se présente chez nous et qu’il se voit accorder le droit de demeurer en permanence au Canada afin d’y vivre et d’y gagner sa vie. Ce chiffre se compare avantageusement à la moyenne de 222 000 admissions enregistrée pour les 12 années précédentes.

Si l’on considère ce chiffre dans une perspective mondiale, on voit que l’immigration ajoute en moyenne environ 0,8 pour cent à notre population chaque année. C’est le taux d’immigration par habitant le plus élevé dans le monde développé. Je dis monde développé, car bon nombre de pays du Tiers Monde ou de pays en voie de développement ne possèdent pas réellement de système de contrôles aux frontières ou de système d’immigration structuré, de sorte qu’il serait injuste de se comparer à eux. La Nouvelle-Zélande est le seul pays qui, je crois, affiche un taux d’immigration comparable au nôtre. Lors de la dernière récession économique mondiale, et depuis cette récession, de nombreux pays ont, en fait, réduit leurs taux d’immigration.

Permettez-mois de vous donner un exemple. Le Royaume-Uni a une population qui est à peu près le double de la nôtre. Or, ce pays limite actuellement son taux d’immigration à environ 100 000 personnes par année, alors que, au Canada, le nombre des admissions est un bon cran au‑dessus du quart de millions de personnes. En fait, notre taux d’immigration par habitant est de trois à quatre fois supérieur à celui du Royaume‑Uni. Cela nous donne un point de comparaison.

Il est donc assez simple d’expliquer le problème des arriérés. Une formule mathématique permet  de comprendre pourquoi il y a des arriérés dans le système d’immigration.

Les arriérés sont le résultat d’une formule mathématique de base très simple. Et voici cette formule. Lorsque nous recevons plus de demandes de candidats à l’immigration que nous sommes capables d’admettre, nous nous retrouvons avec un arriéré. Par conséquent, lorsque le nombre total des demandes dépasse celui des admissions, vous obtenez un arriéré. Et lorsqu’il y a un arriéré année après année, l’arriéré cumulatif augmente. Et l’augmentation de l’arriéré cumulatif entraîne bien sûr l’allongement du délai de traitement des demandes. Même si le temps qu’il faut à notre ministère pour traiter une demande d’immigration peut être réduit grâce à l’efficacité opérationnelle, le délai entre l’étape de la demande d’immigration d’une personne et celle de son admission augmente tout de même, non pas en raison de l’inefficacité opérationnelle, mais tout simplement parce que la personne attend dans une file d’attente qui s’allonge constamment.

La formule mathématique est inversée lorsque le nombre total d’admissions dépasse le nombre total de demandes, entraînant ainsi la réduction des arriérés et des délais de traitement. Je vous invite donc à ne pas oublier cette formule mathématique de base au cours de l’audience d’aujourd’hui et dans toutes vos études. Vous savez, il y a beaucoup de questions intéressantes à débattre. Mais, en bout de ligne, il s’agit d’un problème mathématique très simple.

Voyons donc comment le problème se pose dans une année donnée. Je vais prendre 2008 comme exemple. Il s’agit de la dernière année pour laquelle nous avons des statistiques complètes. Il s’agit aussi d’une année moyenne par rapport aux années précédentes. Nous avions établi un objectif opérationnel pour les admissions de l’ordre d’un quart de million de personnes, ce qui est environ la moyenne pour les dernières années. Nous avons évalué les demandes d’immigration de 2008 et nous avons constaté que près d’un quart de million de personnes remplissaient nos critères et pouvaient immigrer au Canada, et qu’environ 100 000 autres demandes avaient été rejetées. Mais voilà le problème qui se pose. Nous avons reçu environ         450 000 demandes. Le nombre total de demandes que nous avons reçues a donc dépassé d’environ 100 000 celui des demandes que nous avons pu examiner cette année. Et le problème s’est posé année après année.

Nous pourrions envisager le problème d’une autre façon. Supposons que nous tentions vraiment d’accueillir toutes les personnes qui font une demande d’immigration ou de traiter toutes leurs demandes. Selon le sondage d’Ipsos-Reid, il s’agirait de plus de deux milliards de personnes. Je fais mention de ce chiffre  simplement pour vous donner une idée du déséquilibre qui existe  entre la demande d’immigration au Canada et notre capacité d’y répondre.

Une autre façon d’envisager le problème est une métaphore que j’utilise souvent, parce que je crois qu’il s’agit d’une bonne façon de comprendre le problème des arriérés. Il s’agit de la métaphore d’une société de transport qui vend des billets. Disons donc que c’est essentiellement ce qui s’est passé. Et le problème a vraiment pris de l’ampleur après l’adoption de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés, parce que, en vertu de cette loi, mon ministère et le gouvernement doivent traiter toutes les nouvelles demandes d’immigration jusqu’à l’étape de la décision finale, sans égard au nombre de personnes que nous avons prévu admettre ou que nous avons la capacité d’admettre.

Une décision politique a donc complètement brisé l’équilibre entre le nombre de demandes qui doivent, en vertu de la loi, être traitées et la capacité d’admettre et d’établir ces personnes au Canada. Et c’est l’une des causes principales du problème. Pour expliquer le problème de façon métaphorique, on pourrait dire que, au cours de la dernière décennie, le gouvernement du Canada a vendu, sur une base annuelle moyenne, 400 000 billets ou plus pour l’avion à destination du Canada au marché de deux milliards de personnes souhaitant acheter ces billets.

Et pourtant, même si nous avons maintenu l’immigration aux niveaux moyens les plus élevés de notre histoire et les plus élevés du monde développé, des niveaux d’immigration sans précédent pour un pays développé, nous avons néanmoins admis en moyenne environ un quart de million de personnes.

Ainsi, chaque année, nous vendons plus de 400 000 billets et nous admettons disons, aux fins de discussion, un quart de million de personnes. Quel est le résultat? Cent cinquante mille clients qui ont acheté, si vous voulez, leur billet pour le Canada et qui ont payé leurs droits, droits qui ont été versés dans le Trésor. Nous avons encaissé ces chèques, et les clients se présentent à l’aéroport en disant: « Qu’est-il arrivé ? Vous avez survendu les billets d’avion de 35 %, et nous sommes maintenant bloqués à l’aéroport. » Et nous leur répondons : « Ouais, désolé. » Puis, l’année suivante, nous vendons 400 000 autres billets. Nous disons qu’il y a un quart de million de places dans l’avion à destination du Canada. Le nombre de passagers à l’aéroport passe à 300 000 l’année suivante. Puis, la troisième année, nous recommençons et, inévitablement, le nombre de clients augmente. Résultat : 450 000 personnes se retrouvent dans l’arriéré. Et le même scénario se reproduit année après année après année. C’est ainsi qu’on se  retrouve avec un arriéré de plus d’un million de personnes.

Examinons maintenant comment le problème s’est posé au cours de la dernière décennie. En 2001, l’arriéré était d’un peu moins de 700 000 demandes. Ce qui est intéressant à cet égard, c’est l’objectif en matière d’immigration, que nous appelons « objectif opérationnel ». Au cours de la dernière décennie, l’objectif opérationnel a été porté à environ un quart de million de demandes par année. Le nombre de demandes reçues au cours des dernières années a été constamment supérieur à 400 000. Par conséquent, le nombre de demandes dépasse constamment le nombre d’admissions. Et en raison de la formule mathématique de base dont j’ai parlé auparavant, l’arriéré ne cesse de croître.

La bonne nouvelle, c’est que, pour certains programmes, nous avons commencé à réduire l’arriéré, et je vais y revenir dans un moment. Donc, quelles sont les solutions possibles? Bien, cela peut se résumer par deux solutions très simples. La première consisterait à un accroissement énorme de l’immigration au Canada, une augmentation vraiment considérable. Si nous voulions seulement maintenir ce que nous appellerions un inventaire de travail, ou un système d’immigration « juste à temps », sans limiter le nombre de nouvelles demandes, il nous faudrait alors fixer les niveaux globaux d’immigration à plus de 400 000 personnes par an. Il s’agit donc d’une très grosse augmentation, un accroissement substantiel. La deuxième solution consisterait à limiter le nombre de nouvelles demandes, à trouver des moyens de contrôler le flux des demandes présentées, ou au moins notre obligation de traiter de nouvelles demandes. Nous pourrions aussi utiliser une combinaison des deux.

Disons qu’il y a des gens qui suggèrent que nous devrions créer de nouvelles voies d’immigration énormes au Canada. Par exemple, je crois que M. Davies a suggéré récemment que nous trouvions un moyen d’accorder la résidence permanente à tous les travailleurs étrangers temporaires. Sans compter ceux d’entre eux qui sont en voie d’obtenir la résidence permanente, cette mesure se traduirait par l’ajout d’environ 140 000 personnes à celles qui attendent déjà. Donc, si nous voulions empêcher que l’arriéré augmente davantage en accroissant simplement le nombre d’admissions, il faudrait que nous acceptions plus de 400 000 admissions. Si nous voulions ensuite ajouter de nouveaux programmes de résidents permanents comme M. Davies l’a suggéré, pour les travailleurs étrangers temporaires, cela en ajouterait près de 140 000 de plus. Nous aurions alors bien plus d’un demi-million de résidents permanents qui seraient reçus chaque année au Canada, et, vous savez, certains pourrait y voir un argument valable en faveur de cette mesure.

Je ne pense pas que beaucoup de Canadiens soutiendraient une telle mesure. Toutefois, si c’est ce que les gens veulent, si c’est ce que les parlementaires ou le comité veulent, je vous engage à dire clairement que vous voulez inviter plus d’un demi-million d’immigrants, ce qui équivaudrait à plus que doubler les niveaux d’immigration au Canada. Les Canadiens devraient participer au débat.

Selon certaines personnes, il suffirait d’augmenter le nombre d’agents qui traitent les demandes au ministère, de donner plus d’argent pour embaucher davantage d’agents des visas dans le monde pour qu’ils puissent prendre des décisions plus rapidement – un traitement plus rapide des demandes. Bien, vous pouvez voir maintenant ce qui se produit quand on essaie de prendre le nombre de demandes que l’on reçoit et de les faire passer dans un entonnoir. Voilà ce qui arrive, vous voyez, le nombre de gens augmente lentement, les demandes que nous recevons passent dans l’entonnoir, mais vous voyez cela atteint le nombre de personnes que nous pouvons recevoir, qui est d’environ 250 000 personnes.

Disons donc que nous engageons un grand nombre d’agents des visas supplémentaires et que nous traitons les demandes plus rapidement. Eh bien, devinez un peu ce qui arrive? On se retrouve avec exactement le même nombre de personnes admises au Canada. Ce n’est donc pas une solution. Nous n’avons pas – bien, permettez-moi de vous le dire de cette façon. Les arriérés ne sont pas causés par un manque de ressources opérationnelles au ministère. Bien sûr, le ministère peut toujours améliorer son efficacité et ce que nous faisons. En fait, j’en parlerai peut‑être pendant la période de questions et de réponses, grâce à la mise en œuvre, par exemple, de notre système mondial de gestion des cas, qui est une nouvelle plateforme informatique mondiale, nous allons voir, avec d’autres aspects de la modernisation, notre système au complet fonctionner plus efficacement.

En définitive, s’il n’y a pas un rééquilibrage entre le nombre de nouvelles demandes et le nombre d’admissions, peu importe la vitesse à laquelle nous traitons les demandes. Vous pouvez très bien atteindre vos objectifs pendant le premier trimestre de l’année, et que fait-on alors du reste des gens en attente.

Personnellement, je crois que nous devons tenir compte de l’opinion des Canadiens en matière d’immigration.

Je ne veux pas répéter les problèmes que nous voyons en Europe, par exemple, où les politiques en immigration ont été déconnectées de la volonté publique. Et donc au Canada, heureusement, les Canadiens sont globalement très positifs envers l’immigration et la diversité. Moi, Monsieur le président, je veux garder cet esprit d’ouverture. Mais je note qu’environ 80 % des Canadiens disent qu’il faut geler l’immigration au niveau actuel ou réduire l’immigration.

Régulièrement, seulement 10 p. 100 environ des Canadiens déclarent que le niveau d’immigration est trop bas. Pratiquement huit Canadiens sur dix disent que le niveau est trop élevé ou suffisamment élevé. Selon une étude récente, qui a été publiée cette semaine, ce sont les immigrants eux-mêmes qui soutiennent le moins l’augmentation du niveau d’immigration. C’est une opinion qui revient régulièrement dans les sondages.

Regardons pour voir comment nous avons essayé de résoudre le problème. En 2008, nous avons réussi à faire adopter le projet de loi C-50, qui a donné au ministre le pouvoir de limiter le nombre des demandes présentées. Nous nous en sommes servis pour l’arriéré du Programme des travailleurs qualifiés (fédéral), c’est-à-dire le système de points. Si nous n’avions pas pris ces mesures, l’arriéré aurait maintenant dépassé le million de demandes. Parce que nous avons dorénavant réduit ces demandes à 10 000 par an, l’arriéré n’est plus que de 475 demandes. Il s’agit d’une réduction considérable.

Nous avons appliqué le même principe au Programme fédéral d’immigration des investisseurs, et nous faisons de même avec le Programme de parrainage privé de réfugiés. Cependant, il y a une catégorie d’immigrants où nous n’avons pas appliqué ce principe et où les arriérés sont vraiment un problème, c’est celle des parents et des grands-parents. Vous pouvez voir les délais; l’arriéré se monte désormais à 160 000 demandes. L’an dernier, nous avons reçu près de 38 000 demandes dans cette catégorie et, en moyenne au cours des dix dernières années, nous en avons admis environ 18 000.

Donc, rien que pour figer l’arriéré, il faudrait que nous doublions le nombre de parents et de grands-parents que nous admettons pour qu’il atteigne environ 38 000 personnes par an. Cela ferait passer cette catégorie de 6 p. 100 à peut-être 14 p. 100 de l’immigration totale au Canada. La conséquence serait une réduction de l’immigration économique.

Pour terminer, Monsieur le président, je dirais qu’augmenter le nombre d’admissions dans ce programme, même si on les double, n’éliminera pas, ni même ne réduira considérablement, l’arriéré existant. Et franchement, même réduire de moitié les demandes n’aura pas beaucoup d’effet. En conclusion, je veux simplement dire au comité que mon espoir, ma vision, c’est qu’en faisant preuve de bon sens, nous pourrons au cours des prochaines années avoir un programme d’immigration « juste à temps » qui permettra de traiter les demandes de nos diverses catégories dans la même année où elles auront été reçues de sorte que les gens seront admis sans avoir à attendre plus d’un an. Je souhaite sincèrement que nous ayons un débat constructif sur la manière de se doter d’un tel système.

Merci beaucoup.

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