Vrai ou faux - Adoption
La procédure d’adoption d’un enfant à l’étranger par des parents canadiens prend au moins de six à huit mois, du début à la fin.
C’est vrai : Citoyenneté et Immigration Canada s’efforce de mener á bien les adoptions le plus rapidement possible. Afin de protéger les droits de l’enfant, l’adoption internationale est nécessairement un processus complexe, qui exige un certain temps.
Réalité
Les familles canadiennes qui projettent d’adopter un enfant dans un autre pays devraient comprendre que, même dans les conditions idéales, le processus prend au moins six à huit mois, du début à la fin. Selon le pays d’origine de l’enfant, il n’est pas rare que le processus dure deux ans ou même plus.
Des périodes d’attente aussi longues peuvent sembler déraisonnables à une famille qui a hâte d’accueillir un nouveau membre mais, afin de protéger les droits des enfants, l’adoption internationale est nécessairement un processus complexe. Les adoptions doivent être approuvées par le gouvernement provincial ou territorial canadien et par le gouvernement du pays où vit l’enfant. Dans bien des cas, l’adoption doit également être conforme aux dispositions de la Convention de la Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.
Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) ne participe pas au processus d’adoption en tant que tel, mais le Ministère est responsable du processus d’immigration ou d’obtention de la citoyenneté. Les enfants adoptés à l’étranger par des Canadiens peuvent venir au Canada à titre de résidents permanents en remplissant les formalités d’immigration ou à titre de citoyens canadiens en faisant l’acquisition de la citoyenneté, s’ils satisfont à toutes les exigences énoncées dans la Loi sur la citoyenneté.
Note : Des modifications à la Loi sur la citoyenneté pourrait toucher les enfants adoptés à l’étranger. Pour de plus amples renseignements, consultez la section Modifications à la Loi sur la citoyenneté et adoption.
Le Ministère accorde un traitement prioritaire aux demandes présentées pour ces enfants, mais les parents adoptifs doivent garder à l’esprit que ni la résidence permanente ni la citoyenneté ne sont accordées automatiquement une fois le processus d’adoption mené à terme. Pour éviter des frais inutiles et des déceptions, vous ne devriez projeter de revenir au Canada avec votre enfant adoptif que si vous savez avec certitude que toutes les exigences en matière d’immigration ou de citoyenneté ont été respectées.
Parmi les autres exigences, avant que le visa de l’enfant ne soit approuvé ou que la citoyenneté ne lui soit attribuée, le Ministère doit être convaincu que l’adoption est plénière, qu’elle rompt irrévocablement tous les liens légaux entre l’adopté et sa famille naturelle et crée un véritable lien affectif parent-enfant entre l’adopté et les parents adoptifs. Il faut prévenir les « adoptions de complaisance » ayant pour seul but d’obtenir l’admission au Canada de l’enfant ou des membres de sa famille.
Malheureusement, dans certaines régions du monde, le trafic d’enfants soulève de graves préoccupations, et les pays ne peuvent pas tous garantir que l’adoption satisfait à toutes les prescriptions juridiques. Dans ces cas, CIC doit effectuer des vérifications additionnelles des antécédents qui, selon la situation dans le pays concerné, peuvent exiger plusieurs mois.