Vrai ou faux - Preuve
De nombreux Canadiens nés à l’étranger ont perdu leur citoyenneté.
C’est faux : Dans la majorité des cas, ces Canadiens n’ont pas perdu leur citoyenneté mais la preuve de leur citoyenneté.
Réalité
Les personnes qui ont perdu leur preuve de citoyenneté doivent présenter une demande pour la remplacer, tout comme doit le faire quelqu’un qui a perdu un certificat de naissance. Cela peut sembler frustrant aux yeux de quelqu’un qui a, par exemple, besoin de cette preuve pour présenter une demande de passeport. Toutefois, comme les mesures de sécurité se sont accrues, il importe que nous vérifiions l’identité des personnes et contrôlions les demandes qui pourraient être frauduleuses.
Ce qui complique la question est de déterminer quels documents sont valides ou requis. Trois documents en particulier entrent en jeu : le certificat d’enregistrement d’une naissance à l’étranger (CENE), le certificat de citoyenneté actuel et le certificat de naissance délivré par le ministère de la Défense nationale.
Entre 1947 et 1977, lorsque des Canadiens avaient un enfant à l’étranger, la naissance devait être enregistrée auprès des fonctionnaires de la citoyenneté et on délivrait alors un CENE (en 1977, l’adoption de la nouvelle législation a mis fin à l’obligation d’enregistrer la naissance à l’étranger d’un Canadien de la première génération). Les Forces armées, en particulier, ont veillé très attentivement à ce que ces CENE soient délivrés, et les exceptions à cette règle sont rares.
Un CENE est une preuve de citoyenneté qui peut être utilisée aujourd’hui, par exemple, pour présenter une demande de passeport. Si une personne perd ce certificat ou si celui-ci est en mauvais état, elle peut demander à Citoyenneté et Immigration Canada de le remplacer par le certificat de citoyenneté actuel.
Parfois, les gens ignorent s’ils ont déjà été en possession d’un CENE, qui aurait été délivré à leurs parents, et ne savent pas où il se trouve. Lorsqu’ils vont présenter une demande de passeport, par exemple, ils constatent qu’ils ne disposent pas de preuve de citoyenneté. Le plus souvent, on leur avait effectivement délivré ce certificat, et il s’agit simplement de présenter une demande pour le remplacer par le certificat de citoyenneté plus récent.
Il existe aussi une certaine confusion du fait que le ministère de la Défense nationale a également délivré un certificat de naissance à de nombreux enfants nés d’un parent membre des Forces armées à l’étranger. Ce document n’est pas, et n’a jamais été, une preuve de citoyenneté.
Pour en savoir plus de la citoyenneté.