À la frontière : les documents nécessaires

Préparez soigneusement vos documents

Si vous désirez entrer au Canada, vous devrez présenter des documents à votre arrivée à la frontière. Sans ces documents, vous ne pourrez entrer au Canada.

Vous aurez peut-être également besoin de bon nombre des documents énumérés ci-dessous. Il serait opportun de faire traduire vos documents importants en anglais ou en français avant votre arrivée, afin de les rendre plus compréhensibles pour les Canadiens.

Documents essentiels

Pour entrer au Canada, il vous faudra présenter les documents suivants :

  • Un visa d’immigration canadien (le cas échéant) et une Confirmation de résidence permanente pour chacun des membres de la famille qui vous accompagnent;
  • Un passeport valide ou un autre titre de voyage pour chacun des membres de la famille qui vous accompagnent;
  • Deux (2) exemplaires d’une liste détaillée de tout le mobilier et de tous les effets personnels que vous apportez;
  • Deux (2) exemplaires d’une liste des biens qui arriveront ultérieurement et de la valeur monétaire de chacun.

Ne laissez pas ces documents dans vos bagages. Gardez-les sur vous en tout temps.

Avant votre arrivée, il vous faut préparer deux exemplaires d’une liste (de préférence, dactylographiée) de tous les biens que vous comptez apporter à titre d’effets d’immigrant. Cette liste devra indiquer la valeur, la marque, le modèle et le numéro de série, le cas échéant, des biens en question. Divisez la liste en deux sections, soit les biens que vous apportez et ceux qui suivront.

Présentez cette liste à l’agent des services frontaliers à votre premier point d’arrivée au Canada, même si vous n’apportez aucun bien.

Pour faciliter la démarche, vous pouvez remplir à l’avance un formulaire B4, que vous remettrez à l’agent à votre arrivée. Visitez le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada pour télécharger le Formulaire B4 Document de déclaration en détail des effets personnels.

Divulgation des fonds en votre possession

Si vous apportez plus de 10 000 $ canadiens, vous devez en informer un agent canadien lors de votre arrivée au Canada. À défaut de divulguer cette information, vous risquez une amende ou une peine d’emprisonnement. Ces fonds peuvent être sous forme :

  • d’argent;
  • de valeurs mobilières au porteur (par exemple, sous forme d’actions, d’obligations, garanties ou non, ou de bons du Trésor);
  • de titres négociables au porteur (par exemple, de traites de banque, de chèques, de chèques de voyage ou de mandats).

Renseignez-vous davantage au sujet de vos responsabilités en matière de divulgation des fonds en votre possession avant votre départ ou dès votre arrivée au Canada.

Documents de santé

Au Canada, les enfants sont vaccinés (on dit également immunisés) dès leur naissance. La vaccination protège contre les infections ou les maladies graves.

Lorsque vous vous rendrez au Canada, apportez des documents officiels indiquant les vaccins que les membres de votre famille et vous avez déjà reçus. Si votre enfant ou vous n’êtes pas vacciné, communiquez immédiatement avec votre médecin ou une clinique de santé publique locale.

Au Canada, le carnet de vaccination est exigé aux fins de l’inscription scolaire des enfants.

Autres documents dont vous pourriez avoir besoin :

  • certificats de naissance ou de baptême;
  • certificats de mariage;
  • documents d’adoption, de séparation ou de divorce;
  • dossiers scolaires et diplômes de chaque membre de votre famille qui vous accompagne;
  • certificats professionnels ou cartes de compétence;
  • lettres de recommandation d’anciens employeurs;
  • description de vos études, de vos compétences professionnelles et de vos expériences de travail (pour votre curriculum vitæ);
  • permis de conduire, y compris le permis international, et attestation de votre assureur automobile;
  • photocopies de tous les documents essentiels et importants, au cas où les originaux se perdraient (veillez à ne pas conserver ces photocopies au même endroit que les originaux);
  • les documents d’immatriculation de votre véhicule automobile (si vous l’importez au Canada)

Carte de déclaration douanière

Avant votre arrivée au Canada, il se peut que vous deviez remplir une Carte de déclaration douanière. Il vous faut la remplir avant de rencontrer les représentants des services des douanes et de l’immigration, même si vous n’êtes pas citoyen canadien. Si vous arrivez en avion, il serait opportun de remplir cette carte avant de quitter l’appareil.

Ce qu’il vous faut déclarer

Il vous faudra déclarer ce qui suit sur votre Carte de déclaration douanière :

  • tout bien sur lequel il vous faut payer des droits de douane, comme les boissons alcoolisées, les produits du tabac et les cadeaux que vous apportez au Canada;
  • les biens commerciaux, les plantes, les aliments, les animaux, les armes à feu ou tout autre type d’arme que vous apportez au Canada;
  • tout montant d’argent supérieur à 10 000 $ canadiens que vous apportez au Canada.

N’énumérez pas, sur ce formulaire, le mobilier et les biens personnels que vous apportez ou qui vous suivront au Canada. Il vous faudra plutôt présenter la liste de ces biens séparément à un agent des services douaniers.

Déclarez tous les biens

Si vous omettez de déclarer à un agent que vous transportez des biens qui doivent être déclarés, vous risquez une amende ou une peine d’emprisonnement. L’argent que vous déclarez peut être sous forme d’argent liquide, de valeurs mobilières au porteur (par exemple, actions, obligations, garanties ou non, ou bons du Trésor) ou de titres négociables au porteur (par exemple, traites bancaires, chèques, chèques de voyage ou mandats).

Pour en savoir davantage, adressez-vous à l’Agence des services frontaliers du Canada.

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