Le système canadien d’octroi de l’asile

Une tradition de nature humanitaire

La compassion et l’impartialité dont nous faisons preuve sont une source de grande fierté pour les Canadiens.

Ces valeurs sont au cœur de notre système d’octroi de l’asile et de notre Programme d’aide à la réinstallation. Ces deux programmes sont depuis longtemps cités en exemple par le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR).

Les réfugiés sont des personnes qui ont fui leur pays par crainte d’être persécutées pour diverses raisons et qui ne sont pas en mesure de retourner chez elles. De nombreux réfugiés sont originaires de pays déchirés par la guerre et ont été témoins d’horreurs inimaginables.

Un réfugié est différent d’un immigrant : l’immigrant est une personne qui choisit de s’établir de façon permanente dans un autre pays, tandis que le réfugié est forcé de fuir.

Programmes canadiens de protection des réfugiés

Le système canadien d’octroi de l’asile comporte deux volets principaux :

• le programme de réinstallation des réfugiés et des personnes protégées à titre humanitaire, destiné aux personnes qui se trouvent à l’étranger et qui veulent être protégées;
• le programme d’octroi de l’asile au Canada, pour les personnes qui présentent une demande d’asile alors qu’elles se trouvent au Canada.

Programme de réinstallation des réfugiés et des personnes protégées à titre humanitaire

Le Canada administre un programme global de réinstallation qui a permis, en 2009 seulement, de réinstaller des réfugiés de plus de 70 nationalités différentes. 

On compte actuellement environ 10,5 millions de réfugiés dans le monde. Chaque année, une vingtaine de pays réinstallent environ 100 000 réfugiés. De ce nombre, le Canada en accueille annuellement entre 10 000 et 12 000, soit un réfugié sur dix qui est réinstallé à l’échelle mondiale.

En tant que membre de la communauté internationale, le Canada contribue à trouver des solutions aux situations nouvelles ou prolongées créant des réfugiés, et aide les nouvelles démocraties à tenter de régler de nombreux problèmes qui engendrent les populations de réfugiés. Pour ce faire, le Canada collabore étroitement avec le HCR.

À titre d’exemple, en 2006, le Canada a commencé à réinstaller des réfugiés karens. Le Canada a maintenant accueilli plus de 3 900 réfugiés karens qui se trouvaient dans certains des camps de réfugiés les plus isolés de la Thaïlande.

Le Canada est également en voie de réinstaller jusqu’à 5 000 réfugiés bhoutanais au cours des quelques prochaines années.

Programme d’octroi de l’asile au Canada

Les réfugiés sont originaires de partout dans le monde et bon nombre d’entre eux présentent leur demande au Canada. Le nombre de personnes qui arrivent varie d’une année à l’autre. En 2009, plus de 33 200 personnes sont venues au Canada pour y demander l’asile.

Le programme d’octroi de l’asile au Canada vise à offrir, au Canada, la protection aux personnes qui risqueraient d’être victimes de torture ou de traitements ou de peines cruels ou inusités dans leur pays d’origine.

Ce n’est pas tout le monde qui peut présenter une demande d’asile. Par exemple, les personnes trouvées coupables d’un crime grave et celles à qui la protection du Canada a déjà été refusée ne peuvent présenter une telle demande.

Services d’intégration

Les réfugiés, qu’ils soient réinstallés à partir de l’étranger ou que l’asile leur soit accordé au Canada, ne disposent souvent pas des ressources nécessaires pour s’établir. Ainsi, tous les réfugiés peuvent se prévaloir de services de santé de base et d’une aide en matière d’établissement.

Les réfugiés réinstallés reçoivent une aide initiale de la part du gouvernement fédéral, de la province du Québec ou de répondants du secteur privé (organismes ou groupes de personnes au Canada).

Ces programmes jouent un rôle clé pour aider les réfugiés et les autres nouveaux arrivants à s’établir au Canada. C’est la raison pour laquelle, depuis 2006, le gouvernement du Canada a triplé les fonds destinés à l’établissement des immigrants.

CIC finance un certain nombre de programmes pour aider les nouveaux arrivants à s’établir dans la société canadienne et à s’y intégrer. Ces programmes sont offerts conjointement avec les provinces, les territoires ainsi que des fournisseurs de services, et comprennent les suivants :

• le programme Cours de langue pour les immigrants au Canada offre des cours de base en français ou en anglais aux nouveaux arrivants;
• l’Initiative des cours de langue de niveau avancé, qui englobe à la fois la formation à la terminologie professionnelle et l’aide à l’emploi;
• dans certains pays existent des séances d’Orientation canadienne à l’étranger; elles sont offertes aux immigrants et aux réfugiés sélectionnés aux fins de la résidence permanente, de manière à ce qu’ils puissent se familiariser quelque peu à la vie au Canada avant leur arrivée;
• le Programme d’aide à la réinstallation offre un soutien financier et des services essentiels immédiats, comme un logement temporaire, ainsi que de l’aide pour trouver un logement permanent, et une orientation financière.

Conclusion

Identifier les personnes qui ont besoin de la protection du Canada est un processus dans le cadre duquel il importe de tenir compte de la responsabilité que nous avons d’aider les personnes qui en ont vraiment besoin tout en protégeant le système des personnes qui tentent d’en abuser. La santé et la sécurité des Canadiens doivent également être prises en considération.

Nos programmes de protection des réfugiés nous permettent de nous prévaloir des expériences, des compétences, des espoirs et des rêves des réfugiés qui contribuent à enrichir notre société tout en favorisant sa prospérité.