Examen du Programme d’élaboration de politiques en matière de migration

Annexe A – Liste des documents examinés

Titre du document Auteur Date
Consultations intergouvernementales
Entente de contribution, 1er janvier 2006 – 31 décembre 2006 CIC 2006
Rapport : Réunion plénière des CIG, Dublin, 14-16 mai 2007 (courrier électronique) CIC 25 mai 2007
Mini-réunion plénière 2006, point 8 de l’ordre du jour, plan de gestion des CIG CIG 6-7décembre 2006
Mini-réunion plénière 2005, point 10 de l’ordre du jour, plan de gestion des CIG CIG 5-6 décembre 2005
Plans de gestion 2004 et 2005 des CIG  Secrétariat des CIG Juillet 2004
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président CIG Janvier 2007
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président, CIG 20 juin 2006
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président, CIG 30 janvier 2006
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président, CIG 18 janvier 2005
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président, CIG 13 juin 2005
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président, CIG 14 juin 2004
Résumé du président du groupe directeur des CIG  Président, CIG 20 janvier 2004
Réunion du groupe directeur des CIG, point 4 de l’ordre du jour : priorités du président norvégien des CIG Président, CIG 26 mai 2003
Plan de gestion 2004 des CIG, ébauche Secrétariat des CIG 2004
Plan de gestion 2004-2005 CIC 12 novembre 2004
Questions relatives au budget des CIG CIC 22 avril 2004
Participation du Canada aux Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations (CIG) : Perspective de Genève CIC Octobre 2007
CIG 101 CIC Octobre 2006
Examen stratégique des CIG : un aperçu Inconnu Sans date
Examen du résumé de la réunion sur la participation des CIG avec les directions générales de CIC CIC 2 novembre 2006
Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations, l’évaluation de 20 ans Hallam Johnston & Associates 1er mai 2005
Fonctions et responsabilités des présidents des groupes de travail Inconnu Inconnue
Modèle des CIG – Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations (CIG) CIC 24 octobre 2006
Consultations intergouvernementales sur les politiques sur le droit d’asile, les réfugiés et les migrations, État des ressources et des dépenses du programme administratif, 2006 CIG Sans date
Prévisions budgétaires en francs suisses, Dépenses 2003 – 2007 CIG Sans date
Prévisions budgétaires en francs suisses, Dépenses 2003 – 2007 (supplémentaires) CIG Sans date
Budget des CIG – Réunion du 20 janvier 2004 du groupe directeur   20 janvier 2004
Migration Policy Institute
Entente de contribution du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 CIC  
Entente de contribution du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 CIC  
Compte rendu sur les activités du Migration Policy Institute. Période de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration : 1er avril 2006 – 31 mars 2007 Migration Policy Institute Sans date
Rapport à l’intention de Citoyenneté et Immigration Canada sur l’utilisation de la contribution au Migration Policy Institute pour la période du 1er avril 2006 au 31 mars 2007 Migration Policy Institute Sans date
Compte rendu sur les activités du Migration Policy Institute. Période de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration : 1er avril 2005 – 31 mars 2006 Migration Policy Institute Sans date
Compte rendu sur les activités du Migration Policy Institute. Période de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration : 1er avril 2004 – 31 mars 2005 Migration Policy Institute Sans date
Rapport sur les activités entreprises dans le cadre de l’entente de contribution avec Citoyenneté et Immigration Canada au cours de la période du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 Migration Policy Institute Sans date
Rapport à l’intention de Citoyenneté et Immigration Canada sur l’utilisation de la contribution versée au Migration Policy Institute pour la période du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 Migration Policy Institute Sans date
Rapport à l’intention de Citoyenneté et Immigration Canada sur l’utilisation de la contribution versée au Migration Policy Institute pour la période du 1er avril 2002 au 31 mars 2003 Migration Policy Institute Sans date
Conférence régionale sur les migrations
Entente de contribution, janvier 2006 – décembre 2006 CIC Mars 2006
Rapport de la XIIe Conférence régionale sur les migrations (CRM/Processus de Puebla), du 24 au 27 avril 2007 CIC 2007
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), San Salvador, El Salvador, les 28 et 29 novembre 2006. Rapport d’activité et financier, mai – novembre 2006 Secrétariat technique de la CRM Novembre 2006
Réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla) et XIe réunion des sous-ministres, du 2 au 5 mai 2006. Rapport d’activité et financier et projet de budget du Secrétariat technique pour 2007 Secrétariat technique de la CRM Avril 2006
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), 25 et 26 octobre 2005. Rapport d’activité et financier, mars – septembre 2005 Secrétariat technique de la CRM Octobre 2005
Réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla) et Xe réunion des sous-ministres : du 8 au 11 mars 2005. Rapport d’activité et financier et projet de budget du Secrétariat technique pour 2006 Secrétariat technique de la CRM Février 2005
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), du 18 au 21 mai 2004. Rapport d’activité et financier. Janvier – mai 2004 Secrétariat technique de la CRM Décembre 2003
Conférence régionale sur les migrations, réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), 2 et 3 décembre 2003. Rapport d’activité et financier. Mai – décembre 2003 Secrétariat technique de la CRM Mai 2004
Conférence régionale sur les migrations, Réunion du groupe de consultations régionales sur les migrations (Groupe de Puebla), 27 et 28 mai 2003. Rapport d’activité et financier, de novembre 2002 à mai 2003 Secrétariat technique de la CRM Mai 2003
Modèle d’examen des organisations internationales – Conférence régionale sur les migrations CIC Octobre 2006
Sommaire sur le Puebla CIC Mars 2007
Rapport financier préparé pour le gouvernement du Canada et visant la période de janvier à décembre 2003 Secrétariat technique de la CRM 2 mars 2004
Conférence régionale sur les migrations (CRM), Processus de Puebla (brochure) Secrétariat technique de la CRM Avril 2005
Glossaire de la Conférence régionale sur les migrations (CRM) Secrétariat technique de la CRM Juillet 2003
Organigramme de la  Conférence régionale sur les migrations (CRM) CIC Sans date
Documents d’information
Présentation au Conseil du Trésor CIC 2002
Contributions au Programme d’élaboration de politiques en matière de migration à l’appui des programmes de Citoyenneté et Immigration – Modalités CIC 2 janvier 2002
Version 3.1
Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats, Programme d’élaboration des politiques en matière de migration CIC 12 février 2003
Participation à des forums internationaux CIC Août 2007
Autres
Entente de contribution, mars 2002 – mars 2003 CIC Mars 2004
Mise à jour et enrichissement du module et du guide des formateurs « Aperçu des migrations internationales » OIM Mai 2003
Mise à jour du module et du guide des formateurs « Aperçu des migrations internationales » – Budget OIM Mai 2003
Rapport intérimaire des gouvernements de l’Australie et du Canada, mise à jour et enrichissement du module et du guide des formateurs « Aperçu des migrations internationales » OIM Mai 2003
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