Cadeaux et articles promotionnels remis lors des cérémonies de citoyenneté

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du Ministère par courtoisie pour les intervenants.

Cadeaux pour les nouveaux citoyens

À toutes les cérémonies de citoyenneté, Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) remet aux nouveaux citoyens les articles suivants :

Remarque : Pendant une période électorale fédérale, la liste de cadeaux pour les nouveaux citoyens fournie ci‑dessus est modifiée. Voir la page Période électorale, congés fériés et autres contraintes pour obtenir la liste des cadeaux à ne pas donner.

Remarque : Des épinglettes spéciales peuvent être distribuées lors de cérémonies spéciales (p. ex. le Jour de la bataille de Vimy ou pendant la Semaine des anciens combattants).

Les chemises de programme peuvent être placées sur les sièges des candidats avant le début de la cérémonie ou leur être remises à l’inscription. Il se peut que les dignitaires distribuent d’autres articles avant la cérémonie ou pendant la remise des certificats.

Les petits drapeaux en papier, les épinglettes en plastique à l’effigie du drapeau canadien et les signets « Ô Canada » peuvent toujours être commandés et utilisés à des fins de promotion lors d’événements organisés par CIC.

Comment passer une commande

Tous les articles peuvent être commandés en contactant les Publications. Les bureaux de CIC devraient s’approvisionner pour un minimum de quatre mois à la fois.

Matériel électoral pour les nouveaux citoyens

Les directives ci-dessous s’appliquent aux élections municipales, provinciales, territoriales et fédérales. Le vote est à la fois un droit et une responsabilité des citoyens canadiens. Les nouveaux Canadiens sont donc encouragés à exercer ce droit et à assumer cette responsabilité en votant à toutes les élections. Le matériel électoral de nature générale (p. ex. concernant l’inscription électorale, l’emplacement des bureaux de scrutin et les formalités d’identification) distribué lors des cérémonies de citoyenneté est un bon moyen d’informer les nouveaux citoyens canadiens et les citoyens canadiens déjà établis de la tenue prochaine d’élections, et de mettre à leur disposition les ressources dont ils ont besoin pour obtenir de plus amples renseignements.

  • Le matériel distribué lors des cérémonies de citoyenneté doit être neutre (p. ex. brochures ou dépliants préparés par élections Canada) et doit fournir aux lecteurs des coordonnées utiles ou des messages positifs sur l’importance d’exercer son droit de vote.
  • Le matériel de campagne d’un parti ou d’un candidat particulier ne peut pas être distribué ou affiché au cours des cérémonies de citoyenneté, ni dans les locaux où elles ont lieu.
  • Tout le matériel distribué pendant les cérémonies de citoyenneté organisées dans des collectivités officiellement bilingues doit être bilingue. Voir la Loi sur les langues officielles.

Voir la page Période électorale, congés fériés et autres contraintes pour en savoir plus sur les cérémonies au cours des périodes électorales.

Cadeaux remis par des invités spéciaux

Il se peut que les invités spéciaux, particulièrement les représentants des gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux et municipaux, veuillent également offrir des cadeaux ou des souvenirs, comme des épinglettes, des insignes montrant des armoiries, des lettres de félicitations ou un certificat aux nouveaux citoyens. Les épinglettes ou les insignes peuvent être fixés sur une carte de visite non partisane sur laquelle est imprimé le nom de la province, du territoire ou de la municipalité.

De petits cadeaux peuvent être remis aux nouveaux citoyens lorsqu’ils reçoivent leur certificat des mains du juge de la citoyenneté ou du président de cérémonie bénévole ou encore des mains de l’un des invités spéciaux (p. ex. un membre de l’organisme hôte) qui fait partie du groupe de dignitaires.

Il est préférable de remettre les cadeaux de plus grands formats, comme les livres sur une province, un territoire ou une municipalité, en même temps que la trousse d’accompagnement du certificat ou après la cérémonie.

Le personnel doit garder à l’esprit certaines questions délicates d’ordre culturel et religieux. Les cadeaux qui sont associés à une religion ou à un groupe ethnique particulier sont à éviter. Par exemple, il serait inconvenant de remettre des bibles aux nouveaux citoyens. Consulter la page Considérations d’ordre religieux et culturel.

Cadeaux remis par des commanditaires

Les cadeaux qui font la promotion d’une entreprise en particulier sont également inappropriés (par exemple des stylos portant le logo ou le nom de l’entreprise). Par contre, une entreprise peut commanditer une cérémonie; elle en sera dans ce cas remerciée par le juge ou le président de cérémonie bénévole.

Voici quelques suggestions de cadeaux :

  • des épinglettes, des porte-clés, etc. qui représentent le Canada;
  • des livres sur les paysages, l’histoire, l’art du Canada, etc.;
  • de la musique canadienne;
  • des cartes ou de l’artisanat fabriqués par des enfants de la collectivité;
  • des gaules de pins.

Le greffier de cérémonie doit vérifier avant la cérémonie si un invité spécial ou l’organisation hôte a l’intention d’offrir un cadeau et il doit déterminer si le cadeau est acceptable et comment le distribuer.

Si des cadeaux sont offerts, le personnel doit en informer le juge de la citoyenneté ou le président de cérémonie, qui remerciera les donateurs dans son allocution.

Date de modification :