Cadeaux et articles promotionnels remis lors des cérémonies de citoyenneté

Sur cette page

• Cadeaux remis aux nouveaux citoyens
• Matériel électoral pour les nouveaux citoyens
• Cadeaux remis par des invités et des hôtes spéciaux
• Cadeaux remis lors d’activités spéciales
• Cadeaux remis par des commanditaires
• Approbations

Cadeaux remis aux nouveaux citoyens

Lors d’une cérémonie de citoyenneté, le ministère remet aux nouveaux citoyens les articles suivants :

• une chemise de programme qui comprend :
  • un message du ministre,
  • une brochure « Devenir citoyen canadien »,
  • une carte de l’hymne national (PDF, 1,2 Mo);
• un drapeau du Canada;
• une épinglette de la feuille d’érable rouge plaquée or;
• une lettre de félicitations du premier ministre;
• un feuillet sur le Laissez-passer culturel;
• une brochure d’accueil de Parcs Canada (1 par famille);
• une copie de la Charte canadienne des droits et libertés.

Des épinglettes peuvent être distribuées lors de cérémonies spéciales, comme pour le Jour de la bataille de Vimy ou pendant la Semaine des vétérans.

En période électorale fédérale, la liste de cadeaux pour les nouveaux citoyens indiquée ci‑dessus est modifiée. Voir la page « Période électorale, jours fériés et autres contraintes de temps pour cérémonies de citoyenneté » pour obtenir une liste des cadeaux qui ne peuvent pas être remis à ce moment‑là.

Les petits drapeaux en papier, les épinglettes du drapeau canadien et les signets « Ô Canada » peuvent être commandés et utilisés à des fins de promotion lors d’activités organisées par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC).

À quel moment distribuer des cadeaux

Les chemises de programme peuvent être placées sur le siège des candidats avant le début de la cérémonie, ou elles peuvent être remises aux candidats au moment de l’inscription.

La lettre de félicitations du premier ministre est remise à chaque candidat pendant la remise des certificats de citoyenneté. La lettre est insérée dans une pochette de plastique à l’arrière du certificat.

Les petits drapeaux et les épinglettes sont habituellement distribués aux nouveaux citoyens pendant la remise des certificats. Cependant, ils peuvent être donnés à un autre moment pendant la cérémonie, au besoin (c’est‑à‑dire à l’inscription).

D’autres articles peuvent être distribués, soit avant que la cérémonie commence (par exemple, ils peuvent être déposés sur les sièges des candidats ou remis par des bénévoles au moment de l’inscription), soit par des dignitaires pendant la remise des certificats.

Comment passer une commande de cadeaux

Tous les articles liés à la cérémonie doivent être commandés au moyen d’un formulaire de commande, et la commande doit être faite auprès de l’équipe de Publication. Voici des exemples d’articles :

• une trousse du programme de la cérémonie;
• de petits drapeaux;
• des épinglettes;
• des lettres de félicitations du premier ministre;
• des brochures d’accueil de Parcs Canada;
• des signets.

Feuillets sur le Laissez-passer culturel

Pour commander des feuillets sur le Laissez-passer culturel, communiquer avec l’Institut pour la citoyenneté canadienne. Voir aussi la page « Collaborer avec l’Institut pour la citoyenneté canadienne ».

Certificats de citoyenneté et pochettes de plastique

Pour commander des certificats de citoyenneté et des pochettes de plastique, communiquer avec l’équipe de la Gestion des formulaires et suivre les instructions sous la rubrique « Commander des certificats préimprimés et des pochettes de plastique transparentes ».

Matériel électoral pour les nouveaux citoyens

Le vote est à la fois un droit et une responsabilité pour les citoyens canadiens. Les nouveaux Canadiens sont donc invités à exercer ce droit et à assumer cette responsabilité en votant à toutes les élections.

La distribution du matériel électoral de nature générale lors des cérémonies de citoyenneté est une façon de s’assurer que les nouveaux citoyens canadiens et les citoyens canadiens existants savent que des élections auront lieu prochainement. Le matériel permet aussi de présenter aux citoyens des ressources à leur disposition pour trouver d’autres renseignements sur le droit de vote, y compris ce qui suit :

• l’inscription de l’électeur;
• les détails sur les endroits où un citoyen peut voter;
• les exigences liées à l’identification.

Les directives qui suivent s’appliquent aux élections municipales, provinciales, territoriales et fédérales :

• Le matériel distribué lors des cérémonies de citoyenneté doit être non partisan (par exemple, des brochures ou dépliants préparés par Élections Canada) et doit fournir aux lecteurs des coordonnées utiles ou des messages positifs sur l’importance d’exercer son droit de vote.
• Tout le matériel distribué pendant les cérémonies de citoyenneté doit être bilingue.
• Le matériel électoral peut être distribué, soit avant que la cérémonie commence (par exemple, il peut être déposé sur les sièges des candidats ou remis par des bénévoles au moment de l’inscription), soit par des dignitaires pendant la remise des certificats.
• Le matériel électoral d’un parti ou d’un candidat particulier ne peut pas être distribué ou affiché lors des cérémonies de citoyenneté ni dans les locaux où elles ont lieu.

Voir la page « Période électorale, jours fériés et autres contraintes de temps pour cérémonies de citoyenneté pour en savoir plus sur les cérémonies ayant lieu en période électorale.

Cadeaux remis par des invités et des hôtes spéciaux

Des invités spéciaux, notamment des représentants et des hôtes de gouvernements municipaux, provinciaux, territoriaux ou fédéraux peuvent aussi vouloir remettre des cadeaux ou des souvenirs. Ces cadeaux doivent avoir une faible valeur, et ils doivent être de nature non partisane, être bilingues et représenter le Canada.

Avant la cérémonie, le greffier de la cérémonie doit vérifier si un invité spécial ou l’organisation hôte a l’intention d’offrir des cadeaux, et il doit déterminer si les cadeaux sont acceptables et de quelle façon ils seront distribués.

Voici quelques suggestions de cadeaux acceptables :

• des épinglettes, des porte-clés, des insignes et d’autres souvenirs qui représentent le Canada :
  • les épinglettes ou les insignes peuvent être fixés sur une carte de visite où figure le nom de la municipalité, de la province ou du territoire;
• des petits drapeaux du Canada;
• des livres aux sujets suivants :
  • les paysages, l’histoire ou l’art du Canada ou les thèmes semblables,
  • la province, le territoire ou la municipalité où habitent les nouveaux citoyens;
• des cartes et des pièces d’artisanat fabriquées par des enfants de la collectivité;
• des plants d’arbres;
• des lettres de félicitations bilingues et non partisanes^{Note de bas de page *}.

Le ministère ne recommande pas que d’autres groupes remettent des certificats de félicitations, parce que cela peut créer de la confusion quant à savoir quel est le réel certificat de citoyenneté canadienne.

Habituellement, les cadeaux qui font seulement la promotion de la nationalité ou d’un groupe démographique ne sont pas appropriés.

Si l’agent a des inquiétudes ou des questions concernant certains cadeaux, il peut communiquer avec l’administration centrale.

Cadeaux remis lors d’activités spéciales

Les petits cadeaux de faible valeur offerts par un hôte, par exemple des laissez-passer pour une activité le jour de la cérémonie (avant ou après la cérémonie), sont habituellement acceptables. De tels cadeaux peuvent comprendre ce qui suit :

• l’accès à des sentiers du parc où la cérémonie a lieu;
• une visite du musée ou de l’établissement où la cérémonie a lieu;
• un laissez-passer au festival ou pour les célébrations de la fête du Canada où la cérémonie a lieu;
• une présentation lors de l’activité au cours de laquelle la cérémonie a lieu.

Les plus gros cadeaux et les cadeaux de plus grande valeur offerts dans le cadre d’une activité spéciale, comme des billets pour assister à un événement sportif le jour de la cérémonie, peuvent être acceptables, du moment que l’activité comporte un volet lié à la citoyenneté et que de nouveaux citoyens sont mis à l’honneur d’une quelconque façon pendant l’activité spéciale. Cette reconnaissance peut par exemple prendre la forme suivante :

• de nouveaux citoyens sont invités à venir sur la patinoire ou sur le terrain, où on leur rend honneur au début d’un événement sportif ou pendant l’entracte;
• des candidats à la citoyenneté prononcent le serment de citoyenneté, ou alors de nouveaux citoyens réaffirment leur serment devant le public à un certain moment pendant l’activité spéciale;
• des candidats ou de nouveaux citoyens chantent l’hymne national avec le public à un certain moment pendant l’activité spéciale.

Les cadeaux remis lors d’activités spéciales où il n’y a aucun lien avec une cérémonie de citoyenneté et où il n’y a aucun volet lié à la citoyenneté ne sont pas acceptables (par exemple, des laissez-passer pour des services d’entreprise et des cartes‑cadeaux). La remise d’un cadeau à une activité spéciale doit être dans l’intérêt des demandeurs, d’IRCC et de l’hôte. Les bureaux sont fortement invités à communiquer avec la Direction générale de l’orientation des programmes de citoyenneté et de passeport lorsqu’ils se posent des questions concernant l’approvisionnement en cadeaux pertinents à offrir aux demandeurs.

Comment distribuer des cadeaux lors d’activités spéciales

De petits cadeaux (comme les souvenirs mentionnés ci-dessus à la section « Cadeaux remis par des invités et des hôtes spéciaux ») peuvent être remis à de nouveaux citoyens, au moment où ils reçoivent leur certificat de citoyenneté, par un invité spécial (comme une organisation hôte) faisant partie des dignitaires.

Il peut être préférable de distribuer les cadeaux comme des livres au moment de l’inscription ou après la cérémonie, lors de la réception.

Reconnaissance des hôtes

Le président ou le greffier de la cérémonie peuvent mentionner dans leurs remarques les cadeaux qui sont offerts par l’hôte. Voir la page « Collaborer avec les hôtes et les commanditaires pour connaître les expressions appropriées.

Cadeaux remis par des commanditaires

Les cadeaux de commanditaires qui font la promotion d’une entreprise en particulier sont inappropriés (par exemple, des stylos portant le logo ou le nom de l’entreprise). Cependant, une entreprise peut commanditer une cérémonie. Les petits cadeaux de commanditaires, comme ceux mentionnés à la section « Cadeaux remis par des invités et des hôtes spéciaux », peuvent être acceptables.

Reconnaissance des commanditaires

L’hôte (ou le président de la cérémonie si l’hôte ne souhaite pas parler) peut mentionner dans ses remarques les cadeaux qui sont offerts par un commanditaire. Voir la page « Collaborer avec les hôtes et les commanditaires » pour connaître les expressions appropriées.

Approbations

Voir la section « Cadeaux » à la page « Délégations et approbations nécessaires pour une cérémonie de citoyenneté ».