Collaborer avec les membres des Forces armées canadiennes et les anciens combattants

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du Ministère par courtoisie pour les intervenants.

Tous les efforts possibles devraient être déployés pour s’assurer qu’un membre actif des Forces armées canadiennes (FAC) ou un ancien combattant est présent à toutes les cérémonies de citoyenneté et, plus particulièrement, à toutes les cérémonies spéciales auxquelles assistent des dignitaires ou d’autres invités d’honneur. La présence de ces personnes est une manière de souligner l’importance des droits et responsabilités liés à la citoyenneté et de rendre hommage à notre personnel militaire. La participation de membres actifs des Forces armées canadiennes et d’anciens combattants illustre l’importance d’une citoyenneté active.

Sur la présente page

Procédure

Communiquer avec un membre des FAC

Aux étapes initiales de la planification des cérémonies de citoyenneté, le personnel d’IRCC doit :

  • communiquer avec les représentants des FAC locaux pour discuter de leur participation aux cérémonies de citoyenneté à venir;
  • identifier un membre des FAC susceptible de participer aux cérémonies.

Les responsables de la citoyenneté doivent communiquer avec l’administration centrale (AC) pour obtenir de l’information sur les représentants des FAC pour leur bureau local.

Communiquer avec un ancien combattant

Aux étapes initiales de la planification des cérémonies de citoyenneté, le personnel d’IRCC doit utiliser la liste des associations d’anciens combattants régionales créées par Anciens Combattants Canada pour identifier des vétérans susceptibles de participer aux cérémonies de citoyenneté. Le personnel d’IRCC doit communiquer avec l’AC pour obtenir cette liste.

Le personnel d’IRCC peut communiquer directement avec une direction locale de la Légion royale canadienne. Cependant, il doit préciser qu’il a besoin d’un ancien combattant pour participer à la cérémonie, dans la mesure où tous les membres de la Légion ne sont pas des anciens combattants.

Dans le cas où un ancien combattant ou une personne aborde le personnel d’IRCC pour lui recommander un ancien combattant pour participer à une cérémonie de citoyenneté, le personnel d’IRCC doit obtenir le numéro d’identification de l’ancien combattant avant de l’autoriser à participer à la cérémonie. Le personnel d’IRCC doit ensuite faire parvenir le numéro d’identification à l’agent de liaison d’Anciens Combattants Canada, qui vérifiera les conditions de la libération de l’ancien combattant. Le Ministère ne peut pas accepter de collaborer avec des vétérans qui ont été exclus pour cause d’indignité.

Étapes suivantes

Le personnel d’IRCC doit remettre aux membres des FAC et aux anciens combattants participants un document contenant les directives générales pour participer aux cérémonies de citoyenneté.

Le personnel d’IRCC doit s’assurer d’enregistrer les membres des FAC et les anciens combattants dans le Système mondial de gestion des cas (SMGC) en sélectionnant « Anciens combattants/membres des FAC » dans le menu déroulant sous « Forces canadiennes ».

Le personnel d’IRCC est invité à répondre aux besoins des membres des FAC et des anciens combattants en vérifiant si ces invités ont des exigences en matière d’accessibilité ou des besoins spéciaux.

Cérémonies avec un ministre du Cabinet fédéral ou un dignitaire

Lorsqu’un membre des FAC prend la parole à une cérémonie de citoyenneté à laquelle assiste un ministre du Cabinet fédéral ou un dignitaire (p. ex. gouverneur général ou lieutenant-gouverneur), un courriel doit être envoyé au représentant des FAC. Le courriel doit préciser la date et le lieu de la cérémonie ainsi que le nom du membre des FAC qui s’adressera au public. Cette information sera utilisée pour avertir la chaîne de commandement des FAC.

Conflit d’intérêts

Les employés d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) qui font partie de la Force de réserve ne devraient pas être invités à participer en tant que dignitaires aux cérémonies de citoyenneté. Leur participation pourrait être perçue comme un éventuel conflit d’intérêts.

Rôle et responsabilités

  • Si des dignitaires sont présents, les membres des FAC doivent en faire partie et entrer dans la salle de cérémonie et en sortir en même temps que le juge de la citoyenneté ou le président bénévole de la cérémonie et les autres invités.
  • Le cas échéant, les membres des FAC peuvent être assis dans une section réservée et enjoints à se lever pour que le juge de la citoyenneté ou le président de la cérémonie bénévole leur rende hommage dans leur discours.
  • Les membres des FAC peuvent faire partie de la haie d’honneur et féliciter les nouveaux citoyens lorsqu’ils s’avancent pour recevoir leur certificat de citoyenneté pendant la cérémonie.
  • Il peut leur être demandé de distribuer des articles commémoratifs (p. ex. des drapeaux canadiens ou des épinglettes).
  • Au besoin, les membres des FAC peuvent adresser quelques mots aux nouveaux Canadiens (environ deux minutes).
  • Les nouveaux citoyens canadiens et leurs famille et amis peuvent demander aux membres des FAC de se faire photographier en leur compagnie.
  • Les membres des FAC peuvent souhaiter se mêler aux nouveaux Canadiens et à leurs invités si une réception suit la cérémonie.

Inclusion dans les notes d’allocution de la cérémonie

Consulter la section Mot de bienvenue.

Pour obtenir de plus amples renseignements

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