Considérations d’ordre religieux et culturel lors des cérémonies de citoyenneté

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du Ministère par courtoisie pour les intervenants.

Prestation du serment de citoyenneté : jurer ou affirmer solennellement

Les candidats à la citoyenneté ont le choix de prêter le serment de citoyenneté par un serment (c.‑à‑d. jurer) ou une affirmation solennelle. Pour de plus amples renseignements sur la différence entre ces deux options, consulter la section Allégeance à sa Majesté la Reine.

Livres saints

En ce qui a trait à l’utilisation de livres saints, conformément à l’alinéa 17(1)b) du Règlement sur la citoyenneté, les juges de la citoyenneté doivent faire prêter le serment de citoyenneté avec dignité et solennité, tout en accordant la plus grande liberté possible pour ce qui est de la profession de foi religieuse ou l’affirmation solennelle des nouveaux citoyens.

Le formulaire Avis de convocation pour prêter le serment de citoyenneté indique aux candidats que s’ils souhaitent prêter le serment de citoyenneté sur un livre saint, ils doivent apporter leur propre livre saint.

Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) permet aux divers organismes religieux de fournir des livres saints aux candidats qui désirent prêter le serment de citoyenneté sur un livre saint et qui ont oublié d’apporter le leur.

Instructions à l’intention des bureaux locaux de CIC sur l’utilisation de livres saints lors des cérémonies de citoyenneté

Avant d’accepter les livres saints, les bureaux locaux de CIC doivent fournir les présentes instructions aux organismes religieux.

  • Les livres saints sont exposés lors des cérémonies de citoyenneté sur place seulement et les candidats sont libres d’en prendre un.
  • Il appartient aux organismes religieux qui désirent présenter leurs livres saints d’en prévoir l’approvisionnement et l’entreposage.
  • Les bureaux locaux ne devraient accepter d’exposer les livres saints d’organismes religieux que s’ils sont offerts gratuitement.
  • Afin de refléter les deux langues officielles du Canada, l’organisme religieux doit offrir les livres saints en anglais, en français ou dans les deux langues.
  • Quand un organisme religieux demande d’exposer des livres saints, le bureau local devrait prendre des mesures raisonnables pour les exposer dans un lieu accessible, comme sur une table dans la salle d’attente.
  • Les employés de CIC et les organismes religieux ne doivent pas remettre directement de livres saints aux candidats; ceux-ci doivent plutôt être exposés là où les clients pourront se servir eux-mêmes.
  • Lorsqu’ils sont présents, les représentants des organismes religieux doivent faire preuve de discrétion et ne pas faire la promotion de leurs croyances.
  • Les bureaux de CIC veilleront au respect des directives fournies aux organismes religieux.

Différences culturelles et points sensibles

Certains comportements jugés acceptables suivant les coutumes canadiennes traditionnelles peuvent être considérés comme déplacés, voire insultants, par des personnes d’une origine culturelle différente.

Par exemple, dans certaines cultures, il peut être inconvenant pour deux personnes de sexe opposé d’échanger une poignée de main. Dans d’autres cultures, tout contact physique autre qu’une poignée de main est jugé inapproprié.

Des observations, formelles ou informelles, au sujet d’une culture, d’une croyance religieuse ou d’une nationalité en particulier sont déplacées lors d’une cérémonie de citoyenneté.

Il ne faut pas demander aux candidats à la citoyenneté de lever la main ou de se lever quand on nomme les pays ou les lieux d’origine. Certains peuvent ne pas vouloir faire connaître publiquement leur pays ou leur lieu d’origine à la cérémonie de citoyenneté et peuvent se retrouver dans une position inconfortable s’ils doivent se conformer à cette demande.

Le greffier de cérémonie devrait être informé de tous les points sensibles et toutes les différences culturelles, et veiller à ce que tous les participants les respectent.

Il n’est pas approprié d’organiser une cérémonie expressément pour un groupe de personnes d’une origine ethnique ou nationale, ou d’une croyance religieuse, particulière. Par exemple, il n’est pas acceptable de tenir une cérémonie uniquement à l’intention de nouveaux citoyens d’origine américaine.

Vêtement couvrant partiellement ou totalement le visage

Lorsqu’un candidat porte un vêtement couvrant partiellement ou totalement son visage, consulter les sections suivantes :

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