Tableau de transition

Le tableau qui suit illustre, à un niveau supérieur, où se trouve maintenant le contenu.

Gestion de l’identité : création d’enregistrements de nom dans les systèmes de CIC

Chapitre/numéro de BO Nouveau titre/emplacement

IM1 - Section 2

  • Documents utilisés pour établir un nom
Documents servant à la création d’enregistrements de nom, par secteur d’activité

IM1 - Section 2

  • Ordre de priorité
Ordre de priorité

IM1 - Section 2

  • Dossier de client existant sous un autre nom
Noms de client existants

IM1 - Section 3

Comment utiliser la zone de lecture automatique (ZLA), la puce lisible à la machine (PLM) et la zone d’inspection visuelle (ZIV) d’un passeport ou d’un titre de voyage pour établir le nom qui sera consigné dans les systèmes de dossiers de CIC

Comment lire les titres de voyage

IM1 - Section 4

Exactitude

Facteurs liés à la structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC

IM1 - Section 5

Situations exceptionnelles

Facteurs liés à la structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC

IM1 - Section 6

Demande de changement de nom

Demandes de changement de nom

IM1 - Section 7

Dossiers en double

Enregistrements en double

IM1 - Section 7

Deux clients associés au même IUC

Deux clients associés au même IUC

IM1 – Appendice A (Ordre de priorité des pièces d'identité à utiliser pour consigner le nom des clients de CIC)

Ordre de priorité

IM1 – Appendice B (Types de documents à l’appui délivrés par les provinces et territoires du Canada)

Liste des pièces justificatives délivrées par les provinces
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