Mise à jour concernant l’exécution des programmes – 25 septembre 2017

Nouvelles instructions concernant les délégations et les approbations nécessaires pour une cérémonie de citoyenneté et mises à jour générales des renseignements sur les cérémonies de citoyenneté

  • Délégations et approbations pour les cérémonies de citoyenneté : Une nouvelle page d’instructions sur l’exécution des programmes (IEP) a été créée à l’intention du personnel de la citoyenneté concernant l’obtention des délégations et des approbations nécessaires pour une cérémonie de citoyenneté. Par conséquent, de nombreuses pages ont été mises à jour : des modifications rédactionnelles mineures ont été apportées, les renseignements sur l’obtention des approbations ont été supprimés et un lien vers la nouvelle page a été ajouté.
  • Formulaire « Avis concernant la présence d’un ou de plusieurs invités de marque lors d’une cérémonie de citoyenneté » [CIT 0503] : Les instructions ont été mises à jour de manière à tenir compte des nouveaux renseignements concernant l’obtention d’une approbation pour certains invités.
  • Remise des certificats lors des cérémonies de citoyenneté : Le texte de la section « Méga cérémonies » concernant la délégation a été mis à jour.
  • Collaborer avec les hôtes, les commanditaires et les partenaires : Des instructions ont été ajoutées concernant les certificats de reconnaissance pour les organisations et la nouvelle entente d’accueil pour les cérémonies de citoyenneté organisées à Parcs Canada. Les instructions concernant les ministres du Cabinet fédéral qui organisent des cérémonies et l’association avec une province, un territoire, une municipalité ou l’Institut pour la citoyenneté canadienne.
  • Modèle de feuillet d’information : Des renseignements ont été ajoutés concernant la présence d’enfants, le code vestimentaire et la fiche d’établissement. Des renseignements inexacts au sujet du certificat de citoyenneté ont été corrigés.
  • Collaborer avec les agents de la Gendarmerie royale du Canada et d’autres corps policiers : La participation des forces policières a été élargie.
  • Collaborer avec des bénévoles : Des instructions ont été ajoutées concernant la remise de certificats d’hommage aux bénévoles.

Nouvelles instructions

Instructions mises à jour

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