Procédure : Disposition relative au délai prescrit d’un an

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du Ministère par courtoisie pour les intervenants.

Tous les efforts doivent être consentis pour faire en sorte que les familles, et plus particulièrement les époux, les conjoints de fait et les enfants à charge, ne soient pas séparés ou, si la séparation est inévitable, que la réunification des familles soit favorisée dans la mesure du possible.

Dans le cadre de la disposition relative au délai prescrit d’un an, les membres de la famille qui n’accompagnent pas (membres de la famille appelés à suivre) le demandeur principal (DP) peuvent être admissibles aux fins de traitement dans la même catégorie que le DP pendant un an à la suite de la confirmation de la résidence permanente de ce dernier au Canada. Toutefois, les noms de tous les membres de la famille doivent figurer sur le formulaire de demande du DP pour que leur demande puisse être traitée dans le cadre du délai prescrit d’un an.

Lors du traitement de la demande du DP au titre du Programme de parrainage privé de réfugiés, il importe de s’assurer que les noms de tous les membres de la famille figurant sur le formulaire IMM 0008 du DP figurent également dans l’engagement de parrainage. Si leur nom n’y figure pas, le traitement de leur demande dans le cadre du délai prescrit d’un an pourrait être compliqué si le répondant n’est pas en mesure de les ajouter à l’engagement ou ne veut pas le faire. Il est donc important, dans de tels cas, que le bureau des visas communique avec le bureau local d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) qui, à son tour, communiquera avec le répondant pour, selon le cas :

  • modifier l’engagement;
  • réévaluer le plan d’établissement;
  • annuler le parrainage.

Le traitement de la demande du DP ne doit pas se poursuivre tant que les noms de tous les membres de la famille n’ont pas été ajoutés à l’engagement.

À propos de la disposition

Admissibilité

Le demandeur principal doit avoir été autorisé à entrer au Canada à titre de membre de l’une des catégories suivantes :

  • réfugiés au sens de la Convention outre-frontières;
  • personnes de pays d’accueil.

Membres de la famille n’accompagnant pas le DP

La disposition relative au délai prescrit d’un an s’applique à des membres de la famille bien précis. Ce ne sont pas toutes les personnes pouvant être parrainées au titre de la catégorie du regroupement familial qui peuvent voir leur demande traitée en vertu du délai prescrit d’un an. Le membre de la famille qui n’accompagne pas le DP doit être un membre de la famille de ce dernier, conformément à la définition énoncée au R1(3). Ainsi, le « membre de la famille » s’entend :

  • de l’époux;
  • du conjoint de fait;
  • de tout enfant à charge;
  • de tout enfant à charge d’un enfant à charge du DP.

Pour éviter aux bureaux des visas d’exécuter des tâches inutilement et pour mieux informer les parents au Canada, les bureaux locaux d’IRCC doivent examiner les demandes des membres de la famille afin de déterminer si elles peuvent être traitées en vertu du délai prescrit d’un an. Les décisions définitives à cet égard sont prises par l’agent des visas qui évalue les demandes de résidence permanente.

Dans le cadre du délai prescrit d’un an, comme les membres de la famille obtiennent le statut du demandeur principal au Canada, ils ne sont pas tenus de satisfaire aux exigences en matière d’admissibilité s’appliquant à la catégorie des réfugiés au sens de la Convention outre-frontières ou à celle de personnes de pays d’accueil. Toutefois, ils doivent être comptés comme des réfugiés pris en charge par le gouvernement (RPG) ou des réfugiés parrainés par le secteur privé (RPSP), en fonction de la catégorie au titre de laquelle la demande du DP a été traitée avant l’arrivée de ce dernier au Canada.

Personnes à charge de fait

Les personnes à charge de fait ne peuvent présenter une demande aux fins de traitement en vertu du délai prescrit d’un an puisqu’elles ne répondent pas à la définition de membre de la famille énoncée au R1(3). Toutefois, si un membre de la famille n’accompagnant pas le DP mentionne une personne à charge de fait, la demande doit être considérée aux fins de traitement simultané, ce qui signifie que la personne à charge de fait doit présenter une demande distincte, que son nom doit figurer sur le formulaire IMM 0008 du membre de la famille n’accompagnant pas le DP, qu’elle doit elle-même avoir qualité de réfugié et qu’elle doit satisfaire à toutes les exigences en matière d’admissibilité.

Si la personne à charge de fait n’a pas qualité de réfugié, l’agent des visas peut envisager de traiter la demande en vertu de considérations d’ordre humanitaire. Il s’agit du seul moyen de passer outre aux exigences du R140.2 et du R140.3 (accès) ainsi que du R139 (recevabilité), en supposant que la personne à charge de fait ne fait l’objet ni d’un engagement de parrainage, ni d’une recommandation, et qu’elle ne réside pas dans une région géographique désignée par le ministre aux fins d’accès direct. 

Exigences générales

Conformément au R141(1) et au R142, pour que la demande d’un membre de la famille appelé à suivre le demandeur principal soit traitée en vertu de la disposition relative au délai prescrit d’un an, le membre de la famille doit :

  • être inscrit sur la demande de résidence permanente (IMM 0008) du DP avant le départ de ce dernier pour le Canada;
  • répondre à la définition de « membre de la famille » énoncée au R1(3) au moment où le DP présente sa demande initiale de résidence permanente (IMM 0008);
  • être toujours un membre de la famille au moment de la présentation de la demande en vertu du délai prescrit d’un an et au moment où la décision définitive est rendue (pour les exceptions, voir la section intitulée « Dispense en fonction de l’âge » ci-dessous);
  • avoir présenté sa propre demande de résidence permanente dans un bureau des visas dans l’année qui suit la date d’arrivée du DP au Canada.

Les membres de la famille n’accompagnant pas le DP doivent présenter leur demande au bureau des visas qui dessert leur région. La demande ne doit pas nécessairement être accompagnée d’une recommandation du HCR ou d’un autre organisme de recommandation, ni d’un engagement.

Dispense en fonction de l’âge

Tel qu’il est indiqué ci-dessus, un membre de la famille appelé à suivre le demandeur principal doit répondre à la définition de « membre de la famille » du demandeur principal énoncée au paragraphe R1(3), tant au moment où ce dernier présente sa demande qu’au moment où la décision définitive est rendue. La seule exception à cette règle concerne l’âge. Conformément au R142b), l’âge d’un enfant à charge est fixé le jour où IRCC reçoit la demande de résidence permanente du demandeur principal. Par conséquent, une personne qui a atteint l’âge de 19 ans depuis la présentation de la demande initiale et qui satisfait à toutes les autres exigences a quand même qualité d’enfant à charge du demandeur principal aux termes de la disposition relative au délai prescrit d’un an.

Avant le 1er août 2014, la définition du terme « enfant à charge » incluait les enfants âgés de moins de 22 ans n’ayant pas d’époux ou de conjoint de fait, ainsi que les enfants âgés de 22 ans ou plus dépendant, pour l’essentiel, du soutien financier de leurs parents parce qu’ils étudient à temps plein ou en raison de leur état physique ou mental.

Le 1er août 2014, la définition du terme « enfant à charge » a été modifiée pour inclure les enfants âgés de moins de 19 ans n’ayant pas d’époux ou de conjoint de fait, ainsi que les enfants âgés de 19 ans ou plus n’ayant pas cessé de dépendre, pour l’essentiel, du soutien financier de leurs parents depuis le moment où ils ont atteint l’âge de 19 ans, car ils ne peuvent subvenir à leurs besoins du fait de leur état physique ou mental.

L’ancienne définition du terme « enfant à charge » s’applique si IRCC a reçu la demande de résidence permanente du demandeur principal avant le 1er août 2014.

Parrainage par le secteur privé

Dans le cas où le DP est parrainé par le secteur privé, le répondant doit être mis au courant de la demande présentée par un membre de la famille n’accompagnant pas le DP pour s’assurer qu’il est toujours en mesure de prendre les dispositions d’établissement nécessaires et qu’il souhaite toujours les prendre. Si le répondant ne veut pas fournir de soutien et qu’aucun autre répondant n’est trouvé, une lettre relative à l’équité procédurale doit être envoyée afin de donner la chance au RPSP de trouver un nouveau répondant. Dans de tels cas, la demande présentée en vertu du délai prescrit d’un an sera probablement rejetée au motif que des arrangements financiers adéquats n’ont pas été pris [R141(1)d)]. Toutefois, il se peut que le bureau des visas évalue le membre de la famille identifié en qualité de réfugié et le réinstalle à titre de RPG ou à titre de réfugié autonome. Si le demandeur n’a pas qualité de réfugié, le bureau des visas peut envisager de recommander la présentation d’une demande en vertu de considérations d’ordre humanitaire ou conseiller au demandeur de présenter une demande de parrainage au titre de la catégorie du regroupement familial.

Capacité à s’établir

La capacité à s’établir a déjà été évaluée pour toute la famille au moment où le DP a demandé un visa de résident permanent en vertu du R139(1)g). Reportez-vous, au besoin, aux notes de cas de la demande du DP.

Dans les cas de personnes vulnérables et de besoin urgent de protection, le DP est dispensé de l’application du critère relatif à la capacité à s’établir. Cependant, l’évaluation des membres de la famille n’accompagnant pas le DP doit être effectuée afin de déterminer si l’un d’entre eux a des besoins particuliers en matière d’établissement, de façon à ce que des dispositions adéquates soient prises à cet égard au Canada.

Admissibilité

Comme pour toutes les demandes, le DP et les membres de la famille qui ne l’accompagnent pas doivent satisfaire aux exigences obligatoires (santé, sécurité et criminalité) énoncées à la Section 4 de la LIPR.

Formulaires

Tous les membres de la famille n’accompagnant pas le DP doivent remplir les parties B, C et D de l’Annexe 2 de l’IMM 0008, intitulée Réfugiés hors Canada. La partie A n’a pas à être remplie puisque les membres de la famille acquièrent leur statut par l’entremise du demandeur principal. Si la demande présentée en vertu du délai prescrit d’un an est dûment remplie, le bureau des visas peut envisager d’accorder une dispense d’entrevue et de prendre une décision sur papier. Il est toutefois possible, au besoin, d’interroger les membres de la famille à des fins de vérification.

Codage et systèmes

Dans le cadre de ce programme spécial, le code prévu pour le délai prescrit d’un an figurera sur les visas des membres de la famille qui n’accompagnent pas le DP. Comme un seul code de programme spécial est transféré du STIDI au formulaire IMM 5292B, quand plus d’un code spécial s’applique, les agents doivent inscrire le code du délai prescrit d’un an comme premier code de programme spécial.

Dossier du DP dans le SMGC

Les membres de la famille qui n’accompagnent pas le DP seront inscrits au dossier de ce dernier dans le SMGC. Le dossier du DP sera fermé au moment de la délivrance de son visa de résident permanent, et un renvoi au dossier de la personne à charge n’ayant pas accompagné le demandeur sera établi au début du traitement.

Accès au SSOBL

Les utilisateurs du SMGC peuvent consulter les données du SSOBL relatives à la date d’entrée ou de confirmation de la résidence permanente.

Traitement des demandes présentées par des membres de la famille qui n’accompagnent pas le demandeur principal (DP)

Lorsque les notes du dossier n’indiquent pas clairement si un membre de la famille a été déclaré sur l’IMM 0008 du DP, le bureau local d’IRCC doit communiquer avec le bureau des visas qui a délivré le visa de résident permanent au DP afin de confirmer que le nom du membre de la famille visé figurait sur le formulaire IMM 0008. Toutes les requêtes de ce genre doivent être intitulées « Délai prescrit d’un an : requête concernant l’admissibilité ».

On demande aux bureaux des visas de répondre aux demandes de confirmation dans les quatre semaines suivant leur réception. Si le bureau des visas ne répond pas dans les quatre semaines ou si l’échéance du délai prescrit d’un an arrive à grands pas et que le bureau des visas n’est pas en mesure de fournir une réponse en temps opportun, le bureau local d’IRCC doit transmettre le formulaire de demande directement au bureau des visas sans confirmer l’admissibilité. Au besoin, le bureau des visas s’assure ensuite qu’un exemplaire du formulaire IMM 0008 est envoyé aux membres de la famille admissibles.

Les procédures sont différentes pour le Québec, notamment celles qui portent sur la communication entre le Québec, les bureaux d’IRCC de la Région du Québec et les bureaux des visas, sur les responsabilités assumées par le Québec au chapitre du programme de parrainage et sur le financement des réfugiés.

Procédures de contrôle et de traitement à l’étranger

Si une demande de réinstallation est présentée au bureau des visas même s’il est évident que la personne n’est pas admissible pour l’une des raisons suivantes :

  • la personne ne répond pas à la définition de membre de la famille;
  • la demande a été présentée après l’échéance du délai prescrit d’un an;
  • le nom de la personne ne figure pas dans la demande initiale du DP;

l’agent des visas n’est pas tenu de convoquer la personne à une entrevue. La lettre de refus doit expliquer clairement pourquoi la personne n’est pas admissible aux fins de réinstallation en vertu du délai prescrit d’un an. L’agent doit appliquer le principe de l’équité procédurale (PDF, 1.11 Mo) dans tous les cas. S’il n’est pas possible d’établir avec exactitude que la personne n’est pas admissible, l’agent peut évaluer sa demande à titre de réfugié.

Si l’agent des visas juge que cela est approprié, le dossier du demandeur peut être transmis au Centre des opérations de réinstallation d’Ottawa (COR-O) à titre de réfugié recommandé par un bureau des visas afin que l’on puisse trouver un autre groupe de répondants ou, si le demandeur répond à la définition de membre de la catégorie des réfugiés au sens de la Convention outre-frontières, il peut être traité à titre de RPG.

Difficulté à obtenir un permis de sortie

Dans certains cas, la difficulté des demandeurs à obtenir un permis de sortie peut compliquer le traitement des demandes présentées en vertu du délai prescrit d’un an. IRCC n’est pas tenu de négocier pour obtenir des permis de sortie individuels.

De manière générale, ces dossiers doivent être gardés ouverts le plus longtemps possible et l’agent des visas ne doit pas délivrer de visa de résident permanent tant qu’il n’est pas d’avis que le demandeur est sur le point de se voir délivrer un permis de sortie. Toutefois, lorsqu’il est très peu probable qu’un permis de sortie soit délivré, à court ou à long terme, l’agent des visas peut choisir de finaliser le cas (délivrer un visa de résident permanent) et conserver le visa au dossier jusqu’à son expiration. Même dans ce cas, on recommande à l’agent des visas de conserver le dossier ouvert aussi longtemps que possible, quitte à refaire l’examen médical une autre fois.

Dans tous les cas, il importe de se rappeler que les agents traitent avec les personnes à charge de réfugiés qui ne se qualifieront peut-être jamais aux fins de résidence permanente au titre de la catégorie du regroupement familial. Ils doivent donc faire preuve de plus de souplesse lorsqu’ils traitent de tels cas.

Prêts et transport

Le bureau local d’IRCC :

  • demande au DP de signer le formulaire intitulé Prêt pour immigrants et engagement à rembourser (IMM 0501B);
  • demande à l’agent des visas de faire signer le formulaire intitulé Prêt pour immigration/Contribution (IMM 0500F) par les enfants à charge (qui ne sont pas d’âge mineur) et d’envoyer par télécopieur une copie du formulaire dûment signé au bureau local d’IRCC.

Note: Les membres de la famille qui n’accompagnent pas le DP auront été inclus préalablement par un agent dans le cadre de l’évaluation servant à déterminer si un prêt sera octroyé. Bien que le DP puisse inclure ses enfants à charge dans le cadre de son propre prêt de transport, ses enfants à charge âgés de 18 à 22 ans peuvent également contracter leur propre prêt de transport. Procédures complètes liées aux prêts (PDF, 795.28 Ko).

Traitement des préparatifs de voyage par le bureau local d’IRCC et le bureau des visas

Une fois que les membres de la famille n’accompagnant pas le DP ont reçu leur visa de résident permanent, le bureau des visas, selon le cas :

  • communique avec le bureau de l’OIM et/ou avec un agent de voyage, selon ce qui est le plus approprié dans le pays, afin de prendre les dispositions nécessaires pour le voyage;
  • communique avec le bureau local d’IRCC qui, à son tour, avise le DP de communiquer avec le bureau de l’OIM à New York ou avec un agent de voyage afin de prendre les dispositions nécessaires pour le voyage;
  • envoie une TPA une fois que les préparatifs de voyage ont été faits.

Si l’OIM s’est occupée des préparatifs de voyage, l’OIM ou le bureau des visas envoie une TPA au bureau local d’IRCC avec une copie au COR-O. La TPA doit préciser la date et l’heure d’arrivée des membres de la famille n’accompagnant pas le DP. Si un agent de voyage n’étant pas affilié à l’OIM s’est occupé des préparatifs de voyage, l’agent des visas envoie une TPA au bureau local d’IRCC avec une copie au COR-O. La TPA doit préciser la date et l’heure d’arrivée des membres de la famille n’accompagnant pas le DP.

Traitement des demandes présentées au titre du Programme d’aide conjointe (PAC) en vertu du délai prescrit d’un an

Dans les cas où le demandeur principal (DP) a été sélectionné dans le cadre du PAC, il présente une demande de traitement des membres de sa famille qui ne l’accompagnent pas au bureau local d’IRCC ayant la responsabilité de fournir leurs prestations de soutien du revenu du Programme d’aide à la réinstallation (PAR). Le bureau local d’IRCC évalue le niveau de soutien nécessaire à l’inclusion des membres de la famille appelés à suivre qui n’accompagnent pas le DP en vertu du délai prescrit d’un an.

Par exemple, il se peut qu’un DP ne soit plus admissible au titre du PAC si l’arrivée des membres de sa famille ne l’ayant pas accompagné lui procure un appui et des soins adéquats. L’inverse peut aussi se produire. La situation du ou des membres non accompagnants peut être telle que l’agent recommandera l’appui du PAC. Le bureau local d’IRCC peut modifier le niveau d’aide et devrait consulter l’AC au sujet des procédures.

Les procédures de traitement des demandes présentées au titre du PAC en vertu du délai prescrit d’un an sont similaires aux procédures générales de traitement des demandes présentées par des membres de la famille qui n’accompagnent pas le DP.

Voir le chapitre IP 3, Traitement au Canada des réfugiés au sens de la Convention outre-frontières et les personnes protégées à titre humanitaire outre-frontières – Partie 3 pour connaître la procédure établie au Canada pour le traitement des demandes présentées en vertu du délai prescrit d’un an.

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