Manuel du médecin désigné

Manuel du médecin désigné 2009 (Les renseignements sur le Programme fédéral de santé intérimaire (PFSI) ont été mis à jour en novembre 2011.)

Table des matières

Avant-propos

Chapitre 1 : Objectif du Manuel

Chapitre 2 : Lois relatives à l’examen médical aux fins de l’immigration

Chapitre 3 : Le travail du médecin désigné

Chapitre 4 : Cycle professionnel de nominationdu médecin désigné

Chapitre 5 : Normes et lignes directrices sur le rendement du médecin désigné

Chaptitre 6 : Communication

Chapitre 7 : Frais liés à l’examen médical aux fins de l’immigration

Chaptitre 8 : Surveillance et évaluation du rendement du médecin désigné

Chapitre 9 : Incidents, plaintes et règlement des conflits

Chapitre 10 : Information destinée aux médecins désignés qui exercent au Canada

Chapitre 11 : Examens médicaux aux fins de l’immigration canadienne

Annexes

• Annexe I : Adresses et numéros importants
• Annexe II : Directives sur la façon de remplir les formulaires de rapport médical aux fins de l’immigration canadienne
• Annexe III : Test de dépistage du VIH
• Annexe IV : Counselling préalable au test de dépistage du VIH
• Annexe V : Counselling ultérieur au test de dépistage du VIH
• Annexe VI : Attestation de counselling ultérieur au test de dépistage du VIH
• Annexe VII : Échelle d’évaluation globale du fonctionnement pour les adultes
• Annexe VIII : Évaluation des activités de la vie quotidienne
• Annexe X : Tableau du développement des jeunes enfants
• Annexe XI : Diagnostic de la syphilis en laboratoire
• Annexe XII : Consentement au partage d’information avec les autorités sanitaire d’immigration australiennes et américaines
• Annexe XIII : Formulaire de candidature pour devenir un médecin désigné
• Annexe XIV : Formulaire d’acceptation de la nomination par le médecin désigné
• Annexe XV : Spécimen de certificat du Programme fédéral de santé intérimaire remis aux requérants d’asile (IMM 1442B)
• Annexe XVI : Formulaire de réclamation au titre du PFSI
• Annexe XVII : Montants versés relativement aux EMI dans le cadre du PFSI
• Annexe XVIII : Reconnaissance de lecture du Manuel par le médecin désigné