Comment calculer la taille de ma famille pour parrainer mes parents et mes grands-parents?
Vous, le répondant (et votre cosignataire, le cas échéant), devez prouver que vous disposez d’un revenu suffisant pour subvenir aux besoins de toutes les personnes dont vous serez financièrement responsable lorsque vous devenez répondant. C’est ce que nous appelons la « taille de votre famille ».
La taille de votre famille est calculée sur une base annuelle.
Si vous vivez à l’extérieur du Québec, vous devez satisfaire aux exigences relatives au revenu pour chacune des trois années d’imposition précédant la présentation de votre demande. Par exemple, si vous présentez votre demande en 2022, vous devez satisfaire aux exigences relatives au revenu pour les années 2022, 2021 et 2020.
Si vous vivez au Québec, le Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration évaluera votre revenu.
Pour calculer la taille de votre famille, incluez :
1) Les personnes de votre famille (y compris les personnes que vous avez déjà parrainées)
- vous-même (le répondant);
- votre époux (même si vous êtes séparés, dans la plupart des cas) ou votre conjoint de fait;
- si votre époux ou votre conjoint de fait est votre cosignataire, incluez le ainsi que ses personnes à charge pour les 3 années;
- s’il n’est pas votre cosignataire, incluez le uniquement à partir de l’année depuis laquelle il correspond à la définition d’époux ou de conjoint de fait;
- vos enfants à charge, les enfants à charge de votre époux ou conjoint de fait, et tout enfant à charge de vos enfants à charge;
- n’incluez vos enfants que pour les années où ils répondent à la définition d’enfant à charge;
- toute autre personne que vous (et votre cosignataire, le cas échéant) avez parrainée dans le passé, personnellement ou avec votre cosignataire, et pour qui l’engagement de parrainage est encore en vigueur;
- incluez les membres de la famille (par exemple, l’époux ou conjoint de fait ou les enfants à charge) de la personne que vous avez parrainée ou consignée, qu’ils soient inclus dans l’entente de parrainage ou non.
2) Les personnes que vous désirez parrainer et leur famille
- le demandeur principal parrainé;
- l’époux du demandeur principal (même s’ils sont séparés, à moins que l’un des époux ou conjoints de fait est en union de fait avec une autre personne) ou le conjoint de fait;
- les enfants à charge du demandeur principal et les enfants à charge de l’époux ou du conjoint de fait du demandeur principal;
- incluez les enfants à charge des enfants à charge.
-
Vous devez inclure ces membres de la famille même s’ils :
- ne viendront pas au Canada;
- sont résidents permanents du Canada ou citoyens canadiens.
Vous pouvez également consulter notre aide-mémoire pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la marche à suivre pour calculer la taille de la famille.
Voici des exemples pour vous aider à calculer la taille de votre famille.
Exemple 1 — Répondant avec un conjoint cosignataire
Angel parraine son père (qui n’a pas de personne à charge) et présentera sa demande en 2023. Le mari d’Angel, Diego, l’aidera à satisfaire à l’exigence relative au revenu en cosignant la demande. Angel et Diego se sont mariés en 2021 et n’ont aucun enfant.
Angel doit calculer la taille de sa famille sur une base annuelle. Comme les cosignataires doivent être inclus dans toutes les années, elle doit inclure Diego dans la taille de la famille pour les trois années même s’ils ne se sont mariés qu’en 2020. La taille de la famille d’Angel est de 3 personnes :
- Angel;
- son mari, Diego;
- le père d’Angel.
Pour les trois années (2022, 2021, 2020), Angel et Diego doivent vérifier s’ils remplissent les exigences relatives au revenu pour trois personnes
Exemple 2 — Répondant ayant un nouveau-né
Julie veut parrainer ses deux parents et présentera sa demande en 2023. L’épouse de Julie, Sarah, cosignera la demande pour l’aider à satisfaire à l’exigence relative au revenu. Julie et Sara ont un jeune enfant né en 2021.
Julie doit calculer la taille de sa famille sur une base annuelle.
En 2022 et en 2021, la taille de la famille de Julie était de 5 personnes :
- Julie;
- son épouse, Sarah;
- l’enfant du couple;
- les deux parents de Julie.
En 2020, la taille de la famille de Julie était de 4 personnes :
- Julie;
- son épouse, Sarah;
- les deux parents de Julie.
Comme l’enfant de Julie et de Sarah est né en 2021, il est inclus dans le calcul de la taille de la famille qu’à compter de son année de naissance.
En ce qui a trait aux deux autres années (2022 et 2021), Julie et Sarah doivent vérifier si elles satisfont aux exigences de revenu pour 5 personnes.
Pour la première année (2020), Julie et Sarah doivent vérifier si elles satisfont aux exigences de revenu pour 4 personnes.
Exemple 3 — Répondant ayant un enfant qui n’est pas à charge
Amir veut parrainer ses deux parents et présentera sa demande en 2023. L’épouse d’Amir, Mariam, cosignera la demande pour l’aider à satisfaire à l’exigence relative au revenu. Amir et Mariam ont un fils, Ali, qui a eu 22 ans en 2021.
Amir doit calculer la taille de sa famille sur une base annuelle.
En 2022, la taille de la famille d’Amir était de 4 personnes :
- Amir;
- son épouse, Mariam;
- les deux parents d’Amir.
En 2021 et 2020, la taille de la famille d’Amir était de 5 personnes :
- Amir;
- son épouse, Mariam;
- le fils d’Amir et de Mariam, Ali;
- les deux parents d’Amir.
Puisque le fil d’Amir et de Mariam répond est la définition d’enfant à charge (âgé de moins de 22 ans) en 2021 et en 2020, ils doivent inclure Ali dans le calcul de la taille de famille pour ces deux années.
Pour la première année (2022), Amir et Mariam doivent vérifier s’ils satisfont aux exigences de revenu pour 4 personnes.
Pour les deux autres années (2021 et 2020), Amir et Mariam doivent vérifier s’ils satisfont aux exigences de revenu pour 5 personnes.
Exemple 4 — Personnes à charge qui n’accompagnent pas le demandeur principal
Maria veut parrainer sa mère, Irina, et présentera sa demande en 2023. Maria est célibataire et n’a pas d’enfant. Sa mère est mariée à Oleg (le beau-père de Maria) depuis 2009. Oleg a un fils âgé de 15 ans, Alexei (le demi-frère de Maria). Le beau-père et le demi-frère de Maria ne viendront pas au Canada avec Irina.
Maria doit calculer la taille de sa famille sur une base annuelle. Elle doit inclure tous les membres de la famille, même ceux qui ne viennent pas au Canada.
En 2022, 2021 et 2020, la taille de la famille de Maria est de 4 personnes :
- Maria;
- sa mère, Irina;
- son beau-père, Oleg;
- son demi-frère, Alexei.
Maria inclut son beau-père et demi-frère car ils sont les personnes à charge d’Irina (son époux et son d’enfant à charge) même s’ils ne viennent pas au Canada.
Pour les trois années (2021, 2020 et 2019), Maria doit vérifier si elle satisfait aux exigences de revenu pour 4 personnes.
Exemple 5 — Répondant en situation de séparation de son époux
Juan et Lise, qui sont tous deux résidents permanents, sont mariés et ont eu un enfant en 2020. Juan et Lise se sont séparés en 2022. Juan veut parrainer sa mère et présentera sa demande en 2023. Lise ne cosignera pas la demande. La mère de Juan n’a pas de personne à charge.
En 2022, 2021 et 2020, la taille de la famille de Juan est de 4 personnes :
- Juan;
- son épouse, Lise (même s’ils sont séparés);
- leur enfant;
- la mère de Juan.
Même si Juan et Lise se sont séparés en 2022, ils sont encore légalement mariés. Lise est incluse dans le calcul de la taille de la famille jusqu’à ce qu’ils soient divorcés.
Pour les trois années (2022, 2021 et 2020), Juan doit vérifier s’il satisfait aux exigences de revenu pour 4 personnes.
Exemple 6 — Demandeur principal en situation de séparation de son époux
Kabir veut parrainer sa mère, Naya, et présentera sa demande en 2023. Il n’a pas de personne à charge. Naya s’est séparée de son époux, Jai, en 1995. Ni Naya ni Jai ne vit en union de fait avec une autre personne.
En 2022, 2021 et 2020, la taille de la famille de Kabir est de 3 personnes :
- Kabir;
- sa mère, Naya;
- l’époux de Naya, Jai (même s’ils sont séparés).
Même si Naya et Jai se sont séparés en 1995, ils sont encore légalement mariés. Jai est inclut dans le calcul de la taille de la famille jusqu’à :
- ce qu’ils soient divorcés; ou
- ce que l’un des époux vive en union de fait avec une autre personne.
Pour les trois années (2022, 2021 et 2020), Kabir doit vérifier s’il satisfait aux exigences de revenu pour 3 personnes.
Exemple 7 — Demandeur principal en situation de séparation et vivant en union de fait avec une autre personne
Fatima veut parrainer son père, Yusuf, et présentera sa demande en 2023. Fatima n’a pas de personne à charge. Yusuf s’est séparé de son épouse en 2010 et vit, depuis 2018, en union de fait avec Zainab.
En 2022, 2021 et 2020, la taille de la famille de Fatima est de 3 personnes :
- Fatima;
- son père, Yusuf;
- la conjointe de fait de Yusuf, Zainab.
Bien que Yusuf et son épouse soient encore légalement mariés, Yusuf n’est pas citoyen ou résident permanent du Canada et il vit en union de fait avec sa nouvelle conjointe, Zainab. Cela signifie que Zainab est incluse dans le calcul de la taille de la famille en remplacement de son épouse.
Pour les trois années (2022, 2021 et 2020), Fatima doit vérifier si elle satisfait aux exigences de revenu pour 3 personnes.
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